Je risque quoi pour avoir detourne des fonds un club

Sujet vu 544 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/10/13 à 19:33
> Droit Pénal > Droit pénal général


Jeje60, Oise, Posté le 04/10/2013 à 19:33
2 message(s), Inscription le 04/10/2013
Bonsoir,
je suis actuellement au chômage et avant j étais président d un club .
quand j ai démissionne j ai dit aux personnes qui reprenait le club que j avais pris dans l enveloppe des cotisations d un montant de 250 euros pour donne a mange a ma famille je leur aie dit que j allais les rembourse mais mes comptes sont bloques par le trésor public.ils m ont laisse une semaine pour leur réglé la totalité mais malheureusement je peut rien faire mes comptes sont bloques . parce que le compte du club est aussi a mon nom comme j étais le président.je suis prêt a leur faire une reconnaissance de dette
je suis honnête et je veut leur prouve ma bonne foie en leur remboursant la somme qui est en tout de 750 euros
250 de l enveloppe et 500 euros du compte .
la il veulent porte plainte je risque quoi ????
de la garde a vue ?
de la prison ?

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amatjuris, Posté le 04/10/2013 à 21:53
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bsr
vous poussez le bouchon un peu loin en parlant d honnêteté et de bonne foi.
vous ne risquez pas la prison mais vous devrez rembourser plus des dommages intérêts éventuellement avec une amende et peut être prison avec sursis.
cdt

Jeje60, Oise, Posté le 07/10/2013 à 16:04
2 message(s), Inscription le 04/10/2013
bjr j aie bien reçu votre message et je vous en remercie
donc je n aurais pas de garde a vue non plus ?

amatjuris, Posté le 07/10/2013 à 17:08
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
il est possible que vous ayez de la garde à vue mais cela n'est pas de la prison.
cdt


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