Responsabilité enfants mineurs de + 16 ans

Sujet vu 866 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/01/09 à 20:08
> Droit Pénal > Droit pénal général


balou78, Yvelines, Posté le 18/01/2009 à 20:08
1 message(s), Inscription le 18/01/2009
Je laisse mon fils de 16 ans avec sa sœur qui a 18 ans un week-end où je pars en thalassothérapie avec ma femme. Mon fils en profite pour organiser une soirée avec ses copains. Un ou plusieurs d'entre eux tombent en coma éthylique et partent avec les pompiers à l'hôpital. Quel est mon degré de responsabilité ? Suis-je responsable en tant que propriétaire où s'est déroulé la soirée même si je n'étais pas là ? Merci

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frog, Posté le 18/01/2009 à 20:28
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Suis-je responsable en tant que propriétaire où s'est déroulé la soirée même si je n'étais pas là ?

Nan. :-)

Puis bon, pour ce genre d'expériences de la vie, je doute fort que les parents des alcooliques en devenir la ramènent trop, sur le terrain juridique du moins. Et même en dehors : Si on n'est soi même pas capable de dissuader ses enfants de boire plus que raison (nul reproche là dedans, on ne peut pas répondre de tous les agissements de sa progéniture adolescente), ce serait d'autant plus déplacé de chercher la responsabilité de tiers dans cet échec.

Rien de dramatique au final, et mis à part une belle gueule de bois et éventuellement la facturation de l'intervention des pompiers (en 2005 en Yvelines, ça allait taper dans les 400 euros / personne, payable par les parents de chaque ado concerné) y'a pas de quoi fouetter un chat.

Le mieux est sans doute d'en rire (bon, sur le moment c'est sans doute pas aussi drôle que raconté six mois plus tard lors d'un dîner entre amis) et de savourer les vertus hautement pédagogiques d'un tel incident. Un lavement d'estomac et la nuit à l'hôpital, ça s'oublie pas tout de suite. ;-)

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Universität Potsdam.


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