Problèmes juridiques en rapport avec la modération dans un forum

Sujet vu 959 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/09/09 à 04:23
> Droit Pénal > Droit pénal général


forumeur, Bouches-du-Rhône, Posté le 27/09/2009 à 04:23
2 message(s), Inscription le 27/09/2009
Bonjour,

J'aurai besoin de quelques précisions juridiques concernant l'administration d'un forum.

Suite à de durables divergences de vues avec un administrateur d'un forum sur la façon d'administrer ce forum et à l'impossibilité de trouver une vue commune, il a été décidé d'un commun accord par les autres administrateurs, dont le fondateur du forum, d'enlever quelques prérogatives à l'administrateur estimé indélicat dans sa façon d'agir pour qu'il se contente de la modération et peut être ''arrête de n'en faire qu'à sa tête'' au détriment du bon fonctionnement du forum selon les autres administrateur.

Celui-ci l'a très mal vécu. Il a alors publiquement posté un message annonçant son départ du forum et déclarant qu'il pensait attaquer un des administrateurs pour diffamation et harcèlement moral (l'administrateur avec lequel il était le plus en opposition). Précisant qu'il conseillait de ne pas enlever son message accusatoire pour des raisons juridiques.

Le problème et que son annonce d'intention de porter plainte pour les raisons susmentionnées n'est appuyée dans son message d'aucun élément tangible permettant d'affirmer ces accusations, et qu'il y ait fort à douter que ces éléments n'existent pas d'ailleurs...

Or, ces accusations sont contraires à la charte du forum en question qui interdit les attaques personnelles. Et elles peuvent très bien , elles, se révéler justement des accusations diffamatoires.

Je voudrai donc vos avis sur l'opportunité juridique ou pas d'effectuer une action de modération sur ce message. Et tout autre conseils juridique (ou de bon sens pourquoi pas) en rapport à cette personne.

Merci beaucoup de m'aider à éviter de voir ce forum qui réunit des passionnés succomber à cette polémique qui a déjà commencé à avoir des effets dévastateurs.

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frog, Posté le 27/09/2009 à 11:07
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Le harcèlement moral n'existe que dans une relation employeur-salarié, pas entre anciens potes geeks qui ne s'aiment plus.

Bannissez ce boulet comme il se doit, ça lui fera les pieds.

Quant à l'histoire de diffamation, qu'il essaye de déposer plainte, ça le fera redescendre de son petit nuage...

Et de toute évidence, virez donc son message qui n'a pour but que de semer la zizanie.

__________________________
Universität Potsdam.

forumeur, Bouches-du-Rhône, Posté le 27/09/2009 à 20:08
2 message(s), Inscription le 27/09/2009
Salut, je suis à 100 pour 100 d'accord avec toi sur l'ensemble de la procédure que tu proposes, malheureusement cette opinion n'est pas partagée et je n'ai pas su convaincre, en tout cas merci...

Deshoulières Avocat, Paris, Posté le 20/10/2009 à 10:32
15 message(s), Inscription le 20/10/2009
Bonjour,
En tant qu'hébergeur, il vous appartient de retirer de votre site les contenus que vous savez être illicite.

Or, il semble bien dans votre cas que le message posté par l'ex-administrateur mécontent soit contraire à la charte de votre site. Le message est ainsi illicite.

A mon sens, vous n'avez donc pas seulement la faculté, mais l'obligation de retirer ce message.

Bien cordialement,
Etienne Deshoulières
Avocat au Barreau de Paris
www.deshoulieres-avocat.com


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