Plainte pour aboiements de chiens.

Sujet vu 1741 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/07/09 à 14:27
> Droit Pénal > Droit pénal général


cabot, Puy-de-Dôme, Posté le 28/07/2009 à 14:27
1 message(s), Inscription le 28/07/2009
Bonjour,

Mon voisin a déposer plainte pour nuisance sonore parce que mes chiens aboient. J'habite en Auvergne, dans un petit village, et j'ai 9 chiens (mon frère est en train de devenir éleveur).

J'aimerais savoir ce que dit la loi à ce propos. La police (ou les gendarmes ? je ne sais pas) nous ont dit que si les aboiements continuaient, ils nous enlèveraient nos chiens... Ont-ils le droit de faire ça ?

Il faut savoir que la nuisance que font mes chiens est toute relative... Ils n'aboient pas plus d'un quart d'heure à la suite, et encore, généralement les aboiements ne durent que 3 ou 4 minutes, le temps qu'on aille les faire taire.
En toute sincérité, sans les voir, il est difficile de deviner qu'il y a 9 chiens chez moi !

Il faut savoir qu'à la base, on ne s'entend absolument pas avec notre voisin, et qu'il cherche depuis toujours un bon moyen pour nous casser les pieds... Ne voulant pas entrer dans son jeu de gueguerre sans fin (on est plus dans la cour de récré !!), j'aimerais savoir ce que dit vraiment la loi à propos des aboiements de chiens.

A partir de quel volume sonore et de quelle fréquence les aboiements peuvent-ils être considéré comme une nuisance ? Que va t-il se passer si la plainte est bel et bien reçue ? (mes termes doivent être faux, je n'y connais rien) Sachant que mes chiens n'aboient pas la nuit (ils dorment !!) sauf cas exceptionnel.

Merci de votre réponse, c'est assez urgent.

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