Outrage a agent demarches???

Sujet vu 2784 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/05/08 à 13:05
> Droit Pénal > Droit pénal général


sonia00, Posté le 16/05/2008 à 13:05
7 message(s), Inscription le 16/05/2008
Voila mon histoire hier apres midi alors que mon frere était en train de faire du velo avec son ami, les gendarmes qui passaient a coté ont cru entendre des insultes venant de mon frere alors que celui ci roulait en velo.
Il a été placé en garde a vue et ils on essayé de lui faire avouer qu'il avait dit "ferme ta gueule ou je te nique ta mere" n'ayant pas avouer ce qu'il n'avait pas fait il a passé la nuit la bas et maintenant il est convoqué au tribunal.
Mon frere a 18 ans il est lyceen en 1ere année bac pro et actuellement en stage que risque t'il?
et quelles sont les demarches a effectuer?et j'ajoute que son ami se porte temoin.

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frog, Posté le 16/05/2008 à 13:44
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
et quelles sont les demarches a effectuer?

Il n'y a aucune démarche à effectuer. Votre frère a eu l'occasion de donner sa version des faits, les gendarmes ont eu l'occasion de donner la leur. Il ne reste plus qu'au juge de trancher suivant son intime conviction.

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Universität Potsdam.

sonia00, Posté le 16/05/2008 à 14:17
7 message(s), Inscription le 16/05/2008
que risque un lyceen de 18 ans s'il retienne la version du gendarme et non la notre?en sachant qu'auparavant il n'avait jamais eu de problemes avec la justice

frog, Posté le 16/05/2008 à 14:48
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Si la version des gendarmes est retenue et que le mis en cause s'obstine à nier les faits, cela ne jouera pas en sa faveur. Une peine pécunaire sans doute, si peine il doit y avoir.

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Universität Potsdam.

JamesEraser, Posté le 17/05/2008 à 11:31
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Citation :
on essayé de lui faire avouer qu'il avait dit "ferme ta gueule ou je te nique ta mere"

Qu'a dit l'ami de votre frère ? A-t-il été entendu ?
Quelle était leur position et distance par rapport aux agents ?
Étaient-il en mesure de voir votre frère prononcer ces paroles ?
Où les agents se trouvaient-ils, face à face ? Dans son dos ?
Dans ce dernier cas de figure, comment peut-on créditer à votre frère et avec certitude les propos entendus par les gendarmes ?
En allant plus loin, comment déterminer que ces propos leur étaient destinés ?
Ne peut-on pas dire "ferme ta gueule ou je nique ta mère" à un copain sous prétexte que l'on se trouve à proximité de gendarmes ?
Par ailleurs, il ne peut y avoir de ci ou ça. Le représentant de l'ordre doit être sûr de ce qu'il a entendu et les propositions ne se ressemblent guère.
Le dossier, au regard du contenu de votre post, me paraît bien fragile. L'avocat devrait se régaler dans sa défense.

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

sonia00, Posté le 17/05/2008 à 12:58
7 message(s), Inscription le 16/05/2008
le gendarme était en voiture et mon frere en velo il n'etait pas face à face non plus.il se promenait tranquillement et son ami était avec lui puis est parti et mon frere continuait son chemin et c'est la que le gendarme l'a ratrappé et lui a demandé de l'accompagner au poste.Oui son ami a été interrogé et ils lui ont demandé si c'etait lui qui avait insulté le gendarme il a dit que non alors il lui ont demandé si c'etait mon frere il a dit egalement non.Par la suite mon frere a été interrogé et lui a dit que des jeunes été plus loin et que ca pouvait etre eux qu'il avait entendu.Le gendarme a dit oui peut etre mais il n'a pas retiré sa plainte et reste toujours convoqué au tribunal malgrès tout.C'est sa parole contre la sienne.J'ajoute que mon frere n'a aucun casier judiciaire.


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