Nuisances sonores occasionnelles / voisins intolérants

Sujet vu 5007 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/02/11 à 17:40
> Droit Pénal > Droit pénal général


Alexou78, Yvelines, Posté le 17/02/2011 à 17:40
3 message(s), Inscription le 17/02/2011
Bonjour,

J'organise des soirées de temps en temps chez moi (environ 3 fois par an!) rassemblant environ 10-15 personnes; cela se passe toujours le samedi soir et n'excède pas 3h du matin.
Je mets un mot systématiquement pour prévenir une semaine à l'avance.

Je sais que cela résonne beaucoup dans l'immeuble, cependant j'ai beaucoup de mal à comprendre l'intolérance des voisins qui:
- ont enlevé 2 fois mon affiche
- appelé la police une fois
- tapent contre le mur ou le sol à chaque fois pour signaler leur mécontentement

Je voudrais savoir :
- que dit la loi à ce sujet (a-t-on par exemple le droit d'organiser des soirées de temps en temps)
- s'il est possible d'avertir la police pour prévenir et éviter qu'ils ne se déplacent

Merci beaucoup.

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Tisuisse, Posté le 17/02/2011 à 18:53
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Aucune tolérance dans ce domaine. Vous faites du tapage nocturne, même si ce n'était seulement qu'une seule fois dans l'année c'est verbalisable. Le faire 3 fois reste interdit même en prévenant les voisins. Vous risqueriez fort de vous retrouver devant un juge si un voisin fait venir les gendarmes ou la police. Les voisins ont aussi besoin de se reposer, même avant 3 heures du matin, peut-être que certains travaillent le dimanche ? peut être qu'il y a aussi des enfants, des personnes âgées, des malades et vous ne le savez pas ? avez-vous pensé à eux ?

Si vous voulez organiser une fête de temps en temps en famille ou entre amis, louez une salle à cet effet, mais vous ne pourrez pas le faire dans un immeuble d'habitation.

chris_ldv, Paris, Posté le 17/02/2011 à 19:04
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Informer préalablement ne change strictement rien: Si vous faites du bruit ET que ce bruit est considéré comme une gène par vos voisins vous devenez répréhensible pénalement: http://www.bruit.fr/FR/info/Bruits/de/voisinage/Les/textes/relatifs/aux/bruits/de/voisinage/208/0300

Vos voisins ont juste à appeler les forces de l'ordre qui constateront le tapage nocturne ... et dans le meilleur des cas le budget prévu pour vos vacances servira à payer l'amende ;)

Il ne s'agit pas d'intolérance mais de règles de vie en société, sinon au nom de la tolérance on en arrive à faire tout et n'importe quoi.

Exemple: J'ai décidé de ma lancer dans un élevage de cafards dans l'appartement à coté du votre (oui j'aime bien les animaux, pas vous ?). Comme j'ai mis un petit mot pour prévenir tout le monde montrez vous tolérant si quelques uns décident de faire un tour chez vous s'il vous plait ... :)

Cordialement,

Alexou78, Yvelines, Posté le 17/02/2011 à 19:15
3 message(s), Inscription le 17/02/2011
Bonjour,

Merci pour vos éclaircissements.

Cependant, ne pas accepter un peu de bruit un samedi soir, si c'est très occasionnel, je reste sur mon avis que c'est de l'intolérance pure et simple, même si la loi dit l'inverse.

Merci cependant pour ces réponses.

Bien Cordialement

Sedlex, Haute-Garonne, Posté le 17/02/2011 à 19:24
77 message(s), Inscription le 09/02/2011
Ou alors invitez vos voisins ;) PLus sérieusement, vivre en ville a ses contraintes et les troubles de voisinages en font parties. D'ailleurs si vos voisins sont si intolérants, rappelez vous que la délation marche dans les deux sens. A part ça, vous ne passerez pas devant un juge mais la contravention des policiers sera plus chère que la location d'une salle.
Cdt

__________________________
* Réponse apportée par un étudiant en Master 1 Sciences Criminelles et Droit privé (Université Toulouse 1).
*Experatoo ne délivre que des informations à caractère documentaire.

Alexou78, Yvelines, Posté le 17/02/2011 à 19:27
3 message(s), Inscription le 17/02/2011
Merci de vos conseils Sedlex!
Cordialement

Pedrolol, Posté le 19/04/2014 à 15:56
1 message(s), Inscription le 19/04/2014
Message supprimé par la modération pour cause de propos fortement irrespectueux et déplacés...


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