Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Sujet vu 2506 fois - 18 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/10/10 à 08:19
> Droit Pénal > Droit pénal général


Sophie, Calvados, Posté le 10/10/2010 à 08:19
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Bonjour,

Ma belle-fille âgée de 13 ans est aller porter plainte avec sa mère contre un camarade de classe âgé de 14 ans pour "soit-disant" l'avoir forcé à lui faire une fellation dans un parc en compagnie de 4 autres camarades.

Pour ma part, je pense que cette grave accusation est fausse pour plusieurs raisons. C'est une enfant qui n'est pas bien dans sa peau, enfant roi, physiquement elle fait plus vieille que son âge du fait de sa corpulence et de sa façon de s'habiller et de se maquiller. Ce fait se serait réalisé il y a 3 semaines et son père n'a été mis au courant qu'hier. Nous l'avons vu hier et sincèrement j'ai été surprise. Elle était habillée comme d'habitude, un grand décolleté (elle fait du 100D), maquillée, comme on dit, comme un camion volé, souriante, etc...

Sa mère nous a dit qu'elle dormait bien et surtout mangeait très bien. La jeune fille nous a dit qu'elle n'avait pas peur de sortir et d'aller au collège. De plus, devant nous, elle a fait une scène à sa mère parce que cette dernière lui refusait de sortir avec ses amis(es). De ce fait, elle le fait en cachette et mets ensuite des photos sur son facebook. Sur son facebook, on trouve toujours le soit-disant agresseur en ami, on y trouve toujours des photos d'elle en mini-jupe et grand décolleté, des photos sous entendus (photos prise d'en haut pour montrer son décolleté, suçant une grande sucette la bouche en cul de poule, etc...).

Il faut savoir qu'elle s'était déjà bagarrée au collège avec une autre élève dès la 6°, qu'elle a été plusieurs fois convoquée chez le principal au sujet de sa tenue non correcte, qu'elle est insolente envers des profs, etc.....
Voilà pourquoi, pour moi, ce fait est faux. Car je pense qu'une jeune fille qui aurait subi ceci, se renfermerait sur elle, ne voudrait plus sortir, etc....

Je voulais donc savoir ce que je devais faire, dois-je en informer la gendarmerie ? Que risque-t-elle si elle a menti ?

Merci et bon dimanche.

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Tisuisse, Posté le 10/10/2010 à 19:31
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

D'après votre récit, et si j'analyse bien la situation, cette fille est très "m'as-tu vue" et veut attirer l'attention sur elle.

Cependant, laissez faire la justice car l'enquête révélera ce qui s'est réellement passé. Si l'accusation est avérée, l'enquête dira si cela a été fait sous la contrainte ou si c'était elle qui était demandeuse. Quoi qu'il en soit, le Procureur prendra ensuite la décision de poursuivre ou non selon les éléments qui lui seront communiqués par cette enquête. Si, par contre, l'accusation était fausse, la fille risque gros car elle est responsable pénalement de ses actes. Il se pourrait bien que le juge et le procureur décident un placement dans un foyer-internat de cette fille jusqu'à sa majorité. Là, plus question de s'habiller n'importe comment de manière aguichante, plus question de sortie avec des "amis", plus question de sortie en boîte (horaires stricts, participation aux tâches ménagères et à la vie collective car, en cas de refus de sa part, les autres jeunes sauront la rappeler à ses obligations, plus question de télé jusqu'à des heures pas possibles, couvre-feu imposé, pas de cigarettes, etc., la vraie vie quoi, pour une jeune de 14 ans).

Quand aux parents, ils restent présumés responsables civilement des faits et actes de leur enfant mineure. Le père et la mère ont tout intérêt à déclarer cela à leurs assureurs respectifs. Quand à la belle-mère que vous êtes, même en tant que seconde épouse de son père, vous n'êtes pas son parent donc vous n'avez pas de responsabilité civile à son égard, tout juste une responsabilité morale, mais la justice n'a que faire d'une responsabilité morale.

Sophie, Calvados, Posté le 10/10/2010 à 21:34
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Bonsoir,

Je vous remercie pour votre réponse qui a répondu à ma question.

Donc, je laisse faire la gendarmerie qui saura déceler la véritée.
Sincérement, j'attends de savoir la suite des évènements avec une grande impatience.

Pensant que cette histoire est fausse, je ne voulais pas qu'on me tienne responsable au même statut que les parents sous prétexte que je n'ai pas signalé ma crainte ou autre.

Merci

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 11/10/2010 à 01:13
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Je crois que certaines personnes vivent encore au moyen-age. Vous vous êtes lue ?

"elle s'habille sexy, vous vous rendez compte, elle a une grosse poitrine, et en plus elle se maquille, normal qu'elle se soit faite violer, c'est de sa faute".

Comment une femme digne de ce nom peut encore employer de tels arguments pour faire de la victime d'un viol (même supposé) la coupable ?

Sophie, Calvados, Posté le 11/10/2010 à 07:03
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Bonjour,
Vous avez mal lu !!
Elle n'a pas était violée et elle n'a pas fait cette fellation. Nuance !!
Heureusement pour elle, il ne sait rien passée.
Je ne vis pas au moyen, je viens juste posé une question de droit à mon sujet en tant que belle-mère.
Qu'elle sont mes obligations juridiques ?!
Ceci au cas où cette histoire serait fausse. (pour me protéger).
Car il faut savoir que ce n'est pas la première fois qu'elle invente d'aussi grave histoire.
Le souci, c'est que cette fois-si la mère (normal) a été porté plainte contre le jeune homme.
Et si c'était faux, vous vous rendez compte les conséquences pour le jeune homme ?
Car le collège est au courant de cette accusation.
Si c'était vrai, en tant que mère, j'approuve totalement cette démarche.
Mais je prense que je mettrais certaines choses en place pour ma fille. Chose qui ne se fera.
Mais elle sait qu'elle a mon soutien et que je suis là si besoin.
Facile de juger quand on ne sait pas tout.

Je suis sur un site de droit et non de sphy, je vous rappelle mimi 493.

Merci !!

Sophie, Calvados, Posté le 23/11/2010 à 09:43
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Bonjour,

A ce jour, on a pas de nouvelle de cette "plainte", est-ce si long ?

Par contre, elle s'en est vantée sur son "facebook", les autres élèves du collège disent qu'elle n'aurait pas été forcés, elle se fait insulter (accepte les écrits sur son mur de facebook alors qu'elle pourrait refuser), dise qu'on ne fait pas cela à un garçon juste pour sortir avec, etc...

Je trouve que cette histoire devient grave.

J'ai vraiment peur pour les conséquences pour le papa (c'est la mère qui a porté plainte).

Clara, Val-d'Oise, Posté le 23/11/2010 à 09:53
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Bonjour, c'est la mère et non le père qui a porté plainte, donc si la plainte est sans suite ou meme s'il y a suite, le père n'est pas responsable de ce qui a ete fait sans son consentement.

D'autre part, ce qui est inscrit sur facebook peut etre un debut de preuve, donc si ses camarades savent qu'elle a bien fait ce qu'elle a fait dans le seul but de sortir avec ce garçon, qu'il n'a pas donné suite et qu'elle se venge en l'accusant de l'avoir forcé, ça risque de se retourner contre elle.

Ce que le père risque, c'est la honte du au comportement de sa fille. Il devrait essayé de parler avec elle et de demeler le vrai du faux, il est toujours temps de dire la verite et de retirer la plainte. Mais le procureur peut poursuivre meme la plainte retirée

Sophie, Calvados, Posté le 23/11/2010 à 10:01
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Bonjour,

Merci pour votre réponse et conseil.

Le souci, c'est que la jeune fille (13 ans) ne donne + signe de vie à son père depuis sept.
Elle ne vient plus en wk chez nous (pas eu de jugement).
Car elle refuse les règles qu'on lui impose ici. Et comme c'est elle la p'tite princesse et qu'on a pas droit de lui dire non.....

Pour ce qui de la mère idem, car il n'a même pas été au courant de la réunion prof/parent, n'a pas son n° de portable de sa fille etc....

Alors qu'on habite à 10 mn de chez elle.
Et qu'ils travaillent dans la mm boite, donc se voyait (plus maintenant elle l'évite) tout les jours.

Entre-temps, il est passé au tribunal pour les loyers impayés de son ex-compagne (la maman donc), et il doit plus de 6000€ (clause de solidarités).

Bref, c'est du grand n'importe quoi.

Cependant, du fait qu'il n'y a pas eu de jugement lors de la séparation, a-t-il autorité parentale sur sa fille ?

P.S: Collège le tient au courant des notes

Clara, Val-d'Oise, Posté le 23/11/2010 à 10:22
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Deja, son pere devrait faire une demande aupres du JAF afin d'avoir un droit de visite et d'hebergement, ce qui lui sera accordé si c'est dans l'interet de l'enfant. Ensuite, une fois cette decision de justice prise, la mère se mettrait dans son tort en ne presentant pas l'enfant et il pourrait porter plainte pour non presentation d'enfant. C'est apparemment la seule façon de renouer les liens avec sa fille.

D'autre part, dès lors que son père l'a reconnu à la naissance, il a aussi l'autorite parentale.

Quant aux dettes de la mere, j'imagine qu'elle en a la moitie à payer puisqu'elle travaille

Marion2, Posté le 23/11/2010 à 11:38
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Le JAF risque de ne pas trouver normal que le père ne se soit pas manifesté avant !

Verse t'il une pension alimentaire pour sa fille ?

Il faut demander au collège d' informer également le père de cette jeune fille concernant les réunions avec les profs, les sorties scolaires, et les bulletins qui doivent lui être également envoyés.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Clara, Val-d'Oise, Posté le 23/11/2010 à 11:43
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Souvent les parents preferent s'arranger entre eux mais du coup le jour où il y a souci, celui qui n'a pas la garde de l'enfant se retrouve coincé

Sophie, Calvados, Posté le 23/11/2010 à 13:26
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Bonjour,
Et merci à tous.
Alors je vais essayer de répondre à toutes les questions.

- Le collège est au courant de la situation (séparation depuis 4 ans), il reçoit donc par courrier les relevés de note & bulletins. Pour ce qui est du reste...niet !!
- Ils se sont séparées à l'amiable, il lui a laisser tout les biens et lui verse une pension alimentaire. (même payer des factures et loyers alors qu'il n'y habitait plus).
C'était mis d'accord également pour les visites lors des wk, mais Mlle (la petite) ne vient quand elle souhaite. C'est une enfant roi.
- Elle (Mlle ex) ne paiera pas la moitié de la dette puisque c'est des loyers impayés.
Etant donner qu'une clause de solidarités à était signer par les 2 parties, il doit payer la totalité puisque Mlle ne veut le faire. En contrepartie, elle sera expulsé avec sa fille.
Ses loyers sont impayés depuis que mon conjoint a quitter le domicile, elle n'a jamais verser un centime, ni répondu aux relances, ni aux courriers de huissiers. Elle ne sait pas présenté non plus à l'audiance.
Alors qu'elle a un CDI, touche des prestations CAF + pension alimentaire.
Réponse le 14/01/11, mais on a pas grand espoir malheureusement.

Je suis un peu dégoutée de la situation, et mon conjoint ne veut entamer aucune démarche juridique pour ne pas créer plus de souci.
Alors on doit payer toutes les dettes de Mlle ex (saisi sur salaire si on ne pait pas).
C'est la gamine qui décide quand venir ou pas, elle décide de tout.

De ce fait, j'ai écrit au juge qui a gérer l'audience par rapport à la dette des loyers en lui expliquant notre situation familiale et financière.
Car nous payons un loyer 2 fois plus chèr qu'elle, aucune aide de la CAF, 3 enfants à charge (voir 4 quand elle vient), je suis en congé parentale pour 3 ans, et avont droit à aucune aide sociale.
Avec en + les dettes de Mlle EX.

Pensez-vous qu'elle tiendra compte de tout cela ?

Marion2, Posté le 23/11/2010 à 13:36
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Citation :
De ce fait, j'ai écrit au juge qui a gérer l'audience par rapport à la dette des loyers en lui expliquant notre situation familiale et financière.
Car nous payons un loyer 2 fois plus chèr qu'elle, aucune aide de la CAF, 3 enfants à charge (voir 4 quand elle vient), je suis en congé parentale pour 3 ans, et avont droit à aucune aide sociale.
Avec en + les dettes de Mlle EX.

Pensez-vous qu'elle tiendra compte de tout cela ?



NON, le Juge ne tiendra pas compte de votre courrier.

C'est à votre conjoint (vous êtes mariée je suppose, pour dire conjoint) de rédiger ce courrier en recommandé AR et non à vous.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Sophie, Calvados, Posté le 23/11/2010 à 13:41
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Ah mince !!

Non, on est pacsé.
Le souci, c'est pareil, c'est que pour lui, vu qu'il avait signé une clause, donc pas le choix, il devra payer.

Je pensais qu'en fessant un courrier en expliquant bien notre situation, disant bien qu'on était conscient qu'une clause avait été signé etc.... que malgré que cela était à son nom à lui, j'en subissais ainsi que les enfants des conséquances.

Que financièrement, je devais ensuite l'aider.

Et que je soliccité une grace au mieux un échéancier pour payer cette grosse dette.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 23/11/2010 à 13:46
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Si votre mari ne veut entamer aucune demarche juridique pour ne pas envenimer la situation, je comprends que l'ex en profite et fait ce qu'elle veut, sachant que son loyer, à la finale, c'est lui qui le paie ou le paiera.

Mais a-t-il prevenu le bailleur ou le proprietaie en quittant le domicile familial ? Meme s'il a prevenu, il reste solidaire mais il peut aller au tribunal pour obtenir remboursement des sommes qu'il a versé pour elle

Il peut aussi resilier le bail à la fin de celui ci avant la tacite reconduction

Si je resume, il paie une pension pour une fille qui ne veut pas le voir, il paie les loyers et les dettes de son ex qui sait qu'il va payer pour lui rapport à cette clause de solidarité, il travaille ensemble mais elle l'evite (et pour cause)... franchement, votre mari ne se rend pas compte qu'elle se moque ouvertement de lui !

Pourquoi aurait-il remord à se retourner contre elle ! S'il ne le fait pas pour lui, qu'il le fasse donc pour les 3 autres enfants, tout ce qu'elle lui fait payer, c'est du moins pour les enfants

Sophie, Calvados, Posté le 23/11/2010 à 13:53
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Oui, il a prévenu l'agence HLM en courrier AR qu'il avait quitté le domicile.
La clause était de 3 ans, à ce jour, elle est terminé mais nous devons payées des loyers de 2009 et début 2010 puisque la clause prenait fin en juillet 2010. (on a payer aussi les loyers de 2008).

Ce que je ne comprends pas c'est l'agence,qu'elle n'est pas fait le nécessaire pour être régler auprès d'elle (saisi sur son salaire ou expulsion).

Pour ce qui est du reste, vous avez tout comprit.
Il est trop bonne poire, et elle sait très bien à qui elle a affaire.
Il est trop gentil, et elle profitte bien de lui.
Je lui avait conseillé de monter un dossier pour le présenter à la juge et de porter plainte contre elle pour "abus de confiance" mais il refuse tout acte.
Pour ce qui est de sa fille, c'est Mlle la princesse qui refuse de venir ici (non pas de le voir) car il y a des règles à la maison.
Pour ce qui est des enfants, on en a 1 en commun, les 2 autres sont de mon premier mariage.

Donc, si je comprends bien............ je dois rester dans l'ombre et attendre le résultat.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 23/11/2010 à 14:03
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Le bailleur se serait tourné d'abord vers elle si lui etait seulement caution, or, il etait solidaire et quand il y a clause solidaire, celui qui part se doit de payer les loyers si le restant ne le fait pas.

A lui maintenant de se retourner contre elle pour demander remboursement des sommes versées car si elle avait un salaire, c'est clair que sa mauvaise volonté pourrait etre retenue contre elle

Sophie, Calvados, Posté le 25/11/2010 à 21:20
148 message(s), Inscription le 03/08/2010
Bonsoir Clara,

Merci pour vos bons conseils et informations.

Je vais lui transmettre l'info sur le fait qu'il peut se retourner contre elle, mais bon... j'ai pas du tout espoir qu'il le fasse.

Merci comme même.

Bonne soirée

Clara, Val-d'Oise, Posté le 25/11/2010 à 22:05
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Bonsoir Sophie, ben d'un autre coté, il doit surement se dire que moins il aura affaire à elle, mieux il se portera. Ne pas se retourner contre elle, c'est aussi l'eviter royalement et ne pas se prendre la tete avec elle. Il a une nouvelle famille et il doit surement vouloir etre tranquille sans qu'elle vienne la parasiter de quelque façon que ce soit, ne serait-ce que de se retourner contre elle pour alleger son porte-monnaie. Ca peut aussi se comprendre. De toutes les façons, les loyers à payer se sont arretés à juillet 2010, le reste ce sera pour sa poire à elle

Bonne continuation et que cela ne vous empeche pas de passer de bonnes fetes de fin d'annee avec votre petite famille, faudrait pas qu'elle gache ça aussi. Vous aurez le temps d'y repenser le moment venu


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