Mineur de 16 ans accusé de recel

Sujet vu 8688 fois - 28 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 11/01/11 à 19:43
> Droit Pénal > Droit pénal général


jéjé38, Savoie, Posté le 11/01/2011 à 19:43
2 message(s), Inscription le 11/01/2011
Bonjour,
mon fils de 16 ans a etais accuser pour recel , il a acheter un velo a son copain
mais sont copain l'avait voler
que risque t- il ?

merci

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corima, Val-d'Oise, Posté le 11/01/2011 à 19:49
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Bonsoir, votre fils etait-il au courant que ce velo avait ete volé ? Combien l'a-t-il payé ?

jéjé38, Savoie, Posté le 11/01/2011 à 19:53
2 message(s), Inscription le 11/01/2011
bonsoir,
non il n'etait pas au courant il a payer 30e
le velo coute 550e neuf

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 12/01/2011 à 00:42
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
non il n'etait pas au courant il a payer 30e
le velo coute 550e neuf

donc il savait (malgré ce qu'il vous a dit)
Et vous, vous n'avez pas réagi. Votre enfant, mineur, qui n'a pas le droit d'acheter un vélo, revient avec un, à la maison, et vous trouvez ça normal ...
En tant que parent, vous êtes responsable civilement donc devrez payer d'éventuels dommages et intérêts pour la victime.

corima, Val-d'Oise, Posté le 12/01/2011 à 12:45
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
et oui, avoir acheté 30 euros un velo qui en coute 550 euros et considéré comme etre au courant et il peut etre accusé de recel

jéjé388, Savoie, Posté le 12/01/2011 à 14:46
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
j'en suis conscient

je voudrait juste savoir ce que l'on risque une amende ... ? et de combien si ces possible

je vous en remerci

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 12/01/2011 à 15:06
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Il faut attendre. Les suites décideront du Procureur. Votre fils a coopéré ? Il n'a pas refuser de reconnaitre l'achat et de désigner le vendeur ?

Si j'étais vous, j'irais fouiller la chambre de votre fils de fond en comble, pour voir combien d'objets de prix il a que vous n'avez jamais achetés, si le recel est habituel (il vous ment donc ..). Vous risquez aussi une perquisition donc mieux vaut qu'ils ne trouvent rien.

jéjé388, Savoie, Posté le 12/01/2011 à 15:10
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
non il a dit toute la veriter
son copain qui lui a vendu le velo voler va être convoquer
sa fait 1 ans que le velo n'est plus chez moi

je pence que nous devront rembourser 550e + les frai de dédommagement non ?

ou son copain va lui aussi y participer ?
sachant que mon fils na jamais était connu au commissariat

corima, Val-d'Oise, Posté le 12/01/2011 à 17:03
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Et pourquoi le velo n'est-il plus chez vous depuis un an ? Votre fils l'a revendu ?

En fait, celui qui paie le velo vole c'est le voleur, votre fils risque une amende

jéjé388, Savoie, Posté le 12/01/2011 à 17:06
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
il risque de payer combien a peut pret ?
il en risque pas d'allez au foyer ou autre ?

sa me stress tout sa

Marion2, Posté le 12/01/2011 à 17:17
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Citation :
Article 321-1
Version en vigueur au 11 janvier 2011, depuis le 1 janvier 2002
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.

Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.

Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende.



__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

jéjé388, Savoie, Posté le 12/01/2011 à 17:20
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
5 ans de prison et 375000 euro d'amende

pour un mineur ?

corima, Val-d'Oise, Posté le 12/01/2011 à 18:28
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Mais non, c'est la peine maximum pour les gros recels, votre fils a acheté un velo 30 euros à un garçon qui l'avait volé, ça ne merite ni la prison ni une telle amende.

On ne peut pas vous dire de combien sera l'amende, peut etre n'en aura-t-il meme pas, ce sera le juge qui decidera. Il verra bien si votre fils et desole et qu'il ne savait vraiment pas que le vélo etait volé. Il doit bien sur s'excuser et dire que dorenavant il passera par vous pour tout achat de cet ordre.

D'un autre cote, meme vous, quand vous avez vu le super vélo arriver à la maison, vous n'avez rien dit, vous n'avez pas dit à votre fils que ça vous paraissait suspect le prix qu'il l'avait payé ? La prochaine fois, vous aussi soyez plus regardant

jéjé388, Savoie, Posté le 12/01/2011 à 18:57
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
ok merci de vootre reponce
la il a actuelement 215e ( ces sont argent de noel )


merci beaucoup pour vos reponce sa me soulage un peut car je pencer qui pouvait partire au foyer ou autre



un merci a tous et passer une bonne soirée

corima, Val-d'Oise, Posté le 12/01/2011 à 22:42
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
S'il n'a fait que ça comme betise, on ne va pas envoyer votre fils dans un foyer, faut que ce soit un cas deja assez lourd.

Peut etre n'aura-t-il qu'un rappel à la loi et un bon remontage de bretelle

Par contre, vous ne m'avez pas repondu, pourquoi le velo n'est plus chez vous depuis 1 an, il ne l'a pas revendu j'espere

jéjé388, Savoie, Posté le 13/01/2011 à 17:11
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
pourquoi si il la revendu il risque quoi en plus ?

Marion2, Posté le 13/01/2011 à 17:35
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
C'est -à-dire qu'il aurait vendu un vélo volé !!!

Là, ce n'est plus la même chose !

Et ce qui est surprenant, c'est qu'il n'a plus le vélo depuis un an et que la police vient simplement d'intervenir....
La police a donc eu des soupçons....

Si vous voyez que cette histoire prend des proportions plus importantes, contactez un avocat.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

corima, Val-d'Oise, Posté le 13/01/2011 à 17:43
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Il risque d'etre accusé de vente et recel, on va lui demander combien il l'a revendu et à qui. Ca ne menera toujours pas à grand chose vu son age et le fait que ce soit la 1ere fois qu'il fait une betise, meme s'il n'etait pas au courant du vol, mais le fait qu'il ne l'a acheté que 30 au lieu des 550 qu'il valait, fait que l'on considere qu'il etait obligé de savoir que cet objet etait volé.

Va falloir lui faire la morale et le surveiller, car il ne va pas ecoper de grand chose pour la 1ere fois, mais les suivantes viendront se calculer aux precedentes et un jour, il le paiera cher

jéjé388, Savoie, Posté le 07/02/2011 à 14:13
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
De toute facon il a etait punis de 2 ans d'ordinateur et de telephone ( jusqu’à ces 18 ans)

on irait quand meme jusqu'a appeler un avocat ?

le velo la revendu 180e a une personne qui ne connait pas , il ne connait rien ( pas telephone , ni adress .....)

donc en clair il risque de payer 550e ?
il ne le payera pas tout seul sont copain qui lui a vendu est lui aussi dedans j'espere ?


merci de toute vos reponce

coordialment

Marion2, Posté le 07/02/2011 à 14:24
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Que fait votre fils actuellement ? Fait -il des études ? A t'il arrêté l'école ?

Avez-vous eu des nouvelles de cette affaire ?

Oui, il est possible que votre fils ait besoin d'un avocat.

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B. PASCAL

jéjé388, Savoie, Posté le 07/02/2011 à 14:37
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
il fait ces etude au lycée

je n'est pas eu de nouvelle depuis le mois d'octobre je commence a me faire du soucis

corima, Val-d'Oise, Posté le 07/02/2011 à 19:19
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Si votre fils n'etait plus en possession du velo en octobre quand la police l'a entendu sur le vol du velo, comment savait-il que votre fils l'avait acheté puis revendu. Il a ete denoncé par celui qui lui a vendu ou par celui qui lui a acheté ?

De toute façon, c'est pas la peine de vous rendre malade, votre fils ne va pas aller en prison pour le recel de ce velo, il risque une amende mais c'est pas non plus la fin du monde. Esperons juste que ça lui serve de leçon et que la prochaine fois qu'on veut lui vendre un bel objet pour un prix derisoire, ben il y reflechira deux fois

Marion2, Posté le 07/02/2011 à 19:34
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Citation :
il a etait punis de 2 ans d'ordinateur


Là, ce n'est certainement pas une chose à faire dans la mesure où il est au lycée. Il a besoin d'un ordinateur pour l'aider dans ses cours.
Laissez lui au moins la possibilité de pouvoir travailler normalement et correctement.

Pour le téléphone, il est certain qu'il doit bien ressentir sa punition.

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B. PASCAL

jéjé388, Savoie, Posté le 07/02/2011 à 19:57
11 message(s), Inscription le 12/01/2011
la police nous a convoquer , nous avons etais ,
mon fils est rentrer tout seul , il lui a montrer le velo en photo et lui a dit que cetter un vello voler donc il ne pas menti il a denoncer sont copain qui lui lui avait vendu , il a meme des temoin comme quoi que cetter bien a sont copain
( ces lui qui ma tout raconter )
pour l'ordinateur il en a dans sont lycée et au moin je serait sur qui n'ira pas sur des site de vente ou autre

j'espere juste qui aura bien comprit la lecon


donc tout sa commence a etre clair :
on risque une amende elever ?


merci de votre aide a tous

Marion2, Posté le 07/02/2011 à 21:16
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
L'ordinateur dans le lycée, ce n'est pas suffisant.
C'est surtout le soir que les enfants font leurs devoirs et c'est le soir que votre fils a besoin de l'ordinateur.

Si vous craignez qu'il aille sur des sites qui ne vous conviennent pas, installez alors le contrôle parental et il ne pourra pas y accéder.

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B. PASCAL


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