J'habite un lieu dit ou se trouve une ferme

Sujet vu 740 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/10/08 à 12:06
> Droit Pénal > Droit pénal général


annick, Posté le 05/10/2008 à 12:06
1 message(s), Inscription le 05/10/2008
Bonjour, voila j'ai acheté une maison, en 98 je savais qu'il y avait une ferme mais je ne savais pas que les vaches passaient devant la maison, bien entendu je n'ai rien contre, par contre il faut ramasser la bouz à chaque fois qu'elle passe et l'été on est obligé de laver avec l'eau que l'on paye moi je voulais partir car si mon compagnon ramasse tous les jours moi je ne suis pas d'accord je pense que le fermier pourrait venir nettoyer, en plus il devrais faire un chemin par son champ qui se trouve en face de chez nous ma question est quel recours je peux avoir contre le fermier. Merci de me répondre

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