Gendarme civil plus menace de repressaille

Sujet vu 1531 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/12/09 à 19:55
> Droit Pénal > Droit pénal général


fdlu, Gard, Posté le 15/12/2009 à 19:55
3 message(s), Inscription le 15/12/2009
Bonjour,

Aujourd'hui je suis allez en ville. Il y un moment ou nous somme en double voie, celui qui se met sur la voie de droite, va tout droit ou a droite. celui qui se met sur la voie de gauche, tourne a gauche. Seulement le quiproquo est là :

Le feu est vert, la voiture à ma gauche (voiture civile) part un peu avant moi. Allant tout droit je ne ralenti pas j'accélère. Mais la voiture de gauche change de file sans clignotant. On s'arrête je laisse passé un peu exaspéré (pour un fois j'ai gardé mon calme) je lui fait comprendre qu'il aurait du mettre le clignotant en jouant avec les miens. Au feu plus loin ce dernier sors (sans uniforme en civil) de la voiture pour avancer vers la mienne.

Il me tutoi d'office en me disant de baisé la vitre. Qu'il n'était pas de la région et que j'avais pas a foncé sur lui... Qu'il venait d'être muté et qu'il fait parti de la maison en me montrant ca plaque de gendarme (sans donner son identification, son nom, son grade,son matricule).

J'ai ta plaque ne t'inquiète tu va me revoir. Je lui rétorque (pendant qu'il retourne à sa voiture) que je n'étais pas en faute et qu'il n'avait pas mis son clignotant. Il se retourne et le me dit j'ai ta plaque, je vais m'occuper de toi.

La gendarmerie était tout à coté, je vais les voir en leur racontant cette histoire et leur donne la plaque d'immatriculation. Au bout de 10 min il me disent qu'il n 'y a pas de correspondance, et que si j'avais un PV que je retourne les voir sans même prendre mon nom ou autre information, mon père étant témoin de toute l'histoire.

Étant dans ma file, ayant respecté le code de la route. Je ne comprend pas comment on peut menacé un citoyen qui n'a pas fait d'infraction. Il a vu de son coté que je foncé sur lui alors que j'étais sur ma voie et qu'il a changé de file sans clignotant et sans prévention.

J'admire l police et la gendarmerie mais pas les personnes qui usent de leurs statu. Je ne compte pas en rester là surtout si il me cherche.

Je voudrais savoir si un gendarme à le droit de verbalisé sans qu'il soit en service?

Quels sont les représailles qu'il puisse me faire?

Avec mon père comme témoin est-ce qu'il est difficile de prouver que les gendarme en civil avait tords?

Est-ce une vrai plaque de gendarmerie?

D'avance Merci.

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frog, Posté le 15/12/2009 à 20:08
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Le mec qui se comporte comme une racaille en se prétendant gendarme et qui n'a qu'une pucelle ou insigne pour décliner sa pseudo qualité a 9 chances sur 10 d'être un mytho qui non seulement n'est pas gendarme, mais n'a pas non plus fait le service militaire, et qui assouvit ses fantasmes en se faisant passer pour ce qu'il n'est pas.

Si tu veux être sûr de ton coup, retourne à la brigade territoriale et dépose plainte contre X pour usurpation de qualité, en indiquant le numéro de plaque du véhicule :

Citation :
Article 433-15 du Code Pénal

Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende le fait, par toute personne, publiquement, de porter un costume ou un uniforme, d'utiliser un véhicule, ou de faire usage d'un insigne ou d'un document présentant, avec les costumes, uniformes, véhicules, insignes ou documents distinctifs réservés aux fonctionnaires de la police nationale ou aux militaires, une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.


Si le mec est vraiment pandore, il prendra une soufflante pour son comportement;
S'il n'est pas pandore, il aura le loisir de voir l'intérieur des locaux de la gendarmerie de plus près durant sa garde à vue.

__________________________
Universität Potsdam.

fdlu, Gard, Posté le 15/12/2009 à 20:44
3 message(s), Inscription le 15/12/2009
merci pour cette réponse si cette personnes est vraiment gendarme je ne laisserais pas d'injustice car je n'étais pas du tout en tord au vu du code de la route mais comment le prouvé. même avec mon père témoin...
Si cette personne n'était pas gendarme,j'ai bien apprécié votre réponse :).

frog, Posté le 15/12/2009 à 22:04
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
je n'étais pas du tout en tord au vu du code de la route mais comment le prouvé.

Au vu de ton histoire, on s'en fout. Même si tu avais commis une infraction, ça ne justifie pas ce genre de réaction. Tu peux légitimement te plaindre, même (/surtout) si le mec est gendarme, et ne t'inquiète pas que c'est lui qui aura plus d'emmerdes que toi, et pas l'inverse.

__________________________
Universität Potsdam.

fdlu, Gard, Posté le 15/12/2009 à 22:31
3 message(s), Inscription le 15/12/2009
merci beaucoup pour les conseils.
Cordialement,


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