Convocation a la gendarmerie suite a un control d'alcoolemie

Sujet vu 1741 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/10/12 à 02:21
> Droit Pénal > Droit pénal général


yolafrite, Var, Posté le 20/10/2012 à 02:21
1 message(s), Inscription le 20/10/2012
Bonjour,
Le 10 octobre je me suis fais controler positif a l'ethylostest, le gendarme ma prié de lesuivre a la gendarmerie qui se situeen face afin de me faire souffler ds l'ethylometre. La machine n'a marché qu'au bout du quatrieme soufflé apres deux souffle consecutif le taux affiché é de 1,17mg/L. G fais une deposition, il on fais la photocopie de mon permis et mon laisser repartir. Au total je suis resté 1h30 et suis reparti avec mon permis, mon vehicule et uniquement le relever de l'ethylometre en photocopie sur lequel mon nom n'apparait meme pas. Aujourdhui le 19 octobre g un coup de fil de la gendarmerie qui me convoque pour passer une audition le 29 concernant les faits. Escesque c possible d'auditionner qql pour alcoolemie 3 semaine apresles faits? Je reconnais bien entendu avoir un peu trop bu ce soirlà mais le taux é quand meme tres elevé et si c té le bon comment expliquer qu'il me laisse repartir sans imobilisation du vehicule et avec com seul papier la photocopie de l'ethylometre sans nom. Esceque je peu demander une annulation de la procedure? Ya til qql chose a faire? Queceque je risque? Merci

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Tisuisse, Posté le 21/10/2012 à 07:57
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Lisez donc les topics qui traitent de ce sujet puis revenez nous poser vos questions complémentaire.

Personnellement, mais ce n'est que mon avis, une demande d'annulation de la procédure n'a aucune chance d'aboutire car je ne vois pas, où, dans votre histoire, se situerait un quelconque vice de procédure ?


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