Attouchement sur mineur de 16 ans a l aide

Sujet vu 1262 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/06/09 à 21:25
> Droit Pénal > Droit pénal général


marco62500, Pas-de-Calais, Posté le 15/06/2009 à 21:25
5 message(s), Inscription le 15/06/2009
Bonjour,
je suis marco , ma meilleur amie ma dit hier soir quelle c'étai fais abuser sexuellement , elle a étais toucher au niveau des partis intime
...
je lai donc emmener voir un psy a l'Hospital aujourd'hui ... ces parents son au courant la plainte est déposée ....je voudrai savoir REELEMENT ce qui encoure ce BA .....

merci marco

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Marion2, Posté le 15/06/2009 à 21:30
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonsoir marco,

Citation :
je voudrai savoir REELEMENT ce qui encoure ce BA .....
???


Merci d'être un peu plus explicite ...


Quel âge a la personne qui a accompli ces gestes ?

Cordialement.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

marco62500, Pas-de-Calais, Posté le 15/06/2009 à 22:45
5 message(s), Inscription le 15/06/2009
bonsoir Laure

le type a 47 ans elle en a 16 ..

que risque t il en peine ...

merci je reste connecter ;)

Marion2, Posté le 15/06/2009 à 22:51
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Je vous ai envoyé un message privé, à gauche de votre page (messagerie)

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

marco62500, Pas-de-Calais, Posté le 15/06/2009 à 22:52
5 message(s), Inscription le 15/06/2009
juste avec les doigt d après ces dire

Marion2, Posté le 15/06/2009 à 22:54
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
C'est donc considéré comme un viol.

Citation :
Ainsi, sont considérées comme viols, toutes les pénétrations vaginales et anales, que ce soit par le sexe, par la main, ou par un objet quelconque. Un viol peut donc être commis par un homme comme par une femme. La pénétration buccale par le sexe (fellation) est également un viol.
Pour que l'acte de pénétration sexuelle soit considéré comme viol, il faut cependant une absence de consentement de la personne. L'auteur fait usage de violences ou de contraintes sur sa victime. L'absence de consentement peut également être caractérisé par des menaces pour obliger la victime à se laisser faire, mais également en la prenant par surprise.
Le viol est un crime puni de 15 ans de prison.
Il est puni de 20 ans de prison lorsqu'il est commis soit : - sur un mineur de moins de 15 ans.
- sur une personne vulnérable.
- sur une femme enceinte.
- par un ascendant.
- par une personne ayant autorité sur la victime.
- par plusieurs personnes.
- avec usage ou menace d'une arme.
Il est puni de la prison à perpétuité lorsqu'il est :
- précédé, accompagné ou suivi de tortures ou d'actes de barbarie.

Prescription :
Victime majeure lors des faits : 10 ans après les faits.
Victime mineure lors des faits : Jusqu'aux 38 ans de la victime.






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B. PASCAL

marco62500, Pas-de-Calais, Posté le 15/06/2009 à 23:00
5 message(s), Inscription le 15/06/2009
meme sans preuve ???? aucun temoin ... aucune trace de sperme ....

marco62500, Pas-de-Calais, Posté le 16/06/2009 à 00:48
5 message(s), Inscription le 15/06/2009
svp aider moi je suis pommer merci


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