Atteinte a la pudeur, quels recours puis-je avoir?

Sujet vu 1496 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/01/11 à 13:21
> Droit Pénal > Droit pénal général


fafa01000, Ain, Posté le 28/01/2011 à 13:21
3 message(s), Inscription le 28/01/2011
Bonjour,
je fait appel a vos services concernant un probleme qui m'est arrivé.
Depuis 2010, pour des problemes de dos, j'ai un traitement au tetrazepam, c'est un myorelaxant, pouvant avoir des effets secondaire neuropsychiatrique, tel que troubles du comportements etc...

Il s'avere qu'un ami ma contacté, pour me dire qu'une plainte aurait été déposée a mon encontre pour "atteinte a la pudeur, exhibition". Hors je n'ai pas le sentiment ni le souvenir d'avoir commis un tel acte, ceci ce serait passé dans le bureau de tabac de mon village. Je me souviens parfaitement y etre allé et avoir acheté mes cigarettes et d'autres choses, j'ai meme conservé le ticket de caisse.

Suite a cela j'ai contacté mon medecin traitant, qui m'a fourni un certificat par rapport aux effets non désirés de ce traitement, et stipulant que j'avais effectivement largement dépassé la dose prescrite, qui est de un cachet le soir et non pas 3 par jours voir quatre.

je me suis présenté de mon propre chef a la gendarmerie, et personne n'a pu me confirmé si il y avait bien eu plainte, mais je leurs ai donné mes coordonnés. On ma simplement dit que les personnes qui s'ocuppent de ça n'étaient pas la et que l'on me contacterai pour un rendez vous.

Que faire, quels risques?

Merci

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 28/01/2011 à 14:24
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
L'attentat à la pudeur n'existe plus en droit français. Il n'y a que l'exhibition sexuelle qui est plus restrictive que l'ancien attentat à la pudeur (ce que bien des gens ignorent)
Attendez de voir ce qu'on vous reproche. Mais évidemment, si vous avez baissé votre pantalon en public ... Si c'est ça, prenez un avocat qui demandera le sursis avec injonction de soin

PS : vous avez intérêt à prouver que les effets secondaires du myolastan ont pu vous faire faire ça, si vous l'invoquez, parce qu'il y a des millions de gens qui en prennent (moi, d'ailleurs, en traitement de fond) et qui ne baissent pas leur pantalon en public :)

fafa01000, Ain, Posté le 28/01/2011 à 15:15
3 message(s), Inscription le 28/01/2011
Je n'ai nullement baissé mon pantalon, c'est apparemment ma braguette qui etait ouverte et ne portant pas de caleçon lorsque je suis chez moi, je pense qu'une partie de mon anatomie devait dépasé.

Edit: j'en prend 3 dans la journée et un le soir, mon medecin m'a dit que ça faisait vraiment trop

Marion2, Posté le 28/01/2011 à 15:22
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Désormais, vous comprendrez l'utilité de porter un caleçon...

Ce n'est qu'un trait d'humour...

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

fafa01000, Ain, Posté le 28/01/2011 à 15:26
3 message(s), Inscription le 28/01/2011
Merci, sa fait du bien de pouvoir en rire un peu. Le soucis est que je ne sais pas ce que je risque dans le meilleur des cas et dans le pire des cas...

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 28/01/2011 à 17:26
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Article 222-32 du code pénal
L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

Mais bon, attendez de voir s'il y a des suites et portez un caleçon ou un slip désormais.


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