Abus de pouvoir de la police

Sujet vu 772 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 30/09/11 à 12:34
> Droit Pénal > Droit pénal général


texstef, Bouches-du-Rhône, Posté le 30/09/2011 à 12:34
2 message(s), Inscription le 30/09/2011
Bonjour,
Pour la troisieme fois ce mercredi on m'interpelle pour vol a main armée au domicile d'une amie,puis on me place a nouveau en g.a.v.Le probleme c'est qu'a chaque affaire j'ais un alibis solide et on me relache sauf que mercredi je me suis un peu enerver d'etre a nouveau en g.a.v,alors il m'ont relacher avec une convoquation au tribunal pas pour vol a main armée mais pour outrage.Je trouve injuste de repartir avec un jugement alors qu'a la base je n'es rien avoir dans l'affaire,on me place pendant 6h en garde a vue.de plus mon casier judière ne mentionne aucun vol a main armée;ni de port d'arme.Pouvez vous m'apporter des reponses s.v.p.

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chris_ldv, Paris, Posté le 03/10/2011 à 08:15
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Comme les forces de l'ordre ont pour but le maintien de la paix et non la persécution il semble improbable que vous ayez fait l'objet de 3 gardes à vue sans qu'aucun élément n'ait orienté les enquêtes en ce sens: en clair pour de multiples raisons (justifiées ou injustifiées) vous êtes dans le collimateur de la police/gendarmerie nationale !

Sachant cela et que votre "casier judiciaire ne mentionne aucun vol a main armée;ni de port d'arme" (mais peut être avez vous déjà un casier judiciaire ?) il aurait été sage de votre part au mieux de coopérer pour montrer votre bonne foi, et au pire de ne pas faire d'esclandre.

Or vous vous êtes "un peu énervé" pendant la 3ème garde à vue (= vous avez donné un motif aux forces de l'ordre pour vous faire traduire en justice).

A partir de là il était quasiment certain que les forces de l'ordre allaient saisir cette opportunité que vous leur avez offert pour vous faire passer au tribunal.

Mes conseils:

1) contactez un avocat, si possible spécialisé en droit pénal
2) lors des enquêtes des forces de l'ordre et plus encore devant un tribunal évitez de vous "énerver" à moins de vouloir vous suicider juridiquement parlant (= en prendre pour le maximum)
3) et surtout le plus important: évitez toute action pénalement répréhensible

Cordialement

texstef, Bouches-du-Rhône, Posté le 03/10/2011 à 22:33
2 message(s), Inscription le 30/09/2011
merci,pour votre réponse mais je suis tout de meme encore énervé après eux.Ca passera avec le temp merci.


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