Abus d'autorité et conseil dans une affaire de stupefiant

Sujet vu 2110 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/10/08 à 14:58
> Droit Pénal > Droit pénal général


maxime89000, Posté le 18/10/2008 à 14:58
3 message(s), Inscription le 18/10/2008
Bonjour
Voila ma situation je suis lycéen dans un lycée en région parisienne et il se trouve que la semaine dernière j'étais en stage dans un autre lycée en gironde. Dans ce lycée il se trouve que , trois amis et moi même avons fumés des produits stupéfiants le soir du mardi (1 joint de résine de cannabis), voici pour les faits.
Personne ne nous a pris sur le fait, mais nous avons du avouer a notre professeur du fait de notre état second dut a la consommation stupéfiant.
Notre professeur a appelé notre proviseur, le proviseur nous a demander de faire une lettre avouant se que nous avons fait.
Le proviseur nous a renvoyé du stage ou nous étions et nous fait comparaitre devant un conseil de discipline la semaine prochaine.
En plus du fait que nous allons être renvoyé définitivement, le proviseur nous a convoqué hier et nous a menacer de porter plainte si nous ne lui fournissions pas de nom de gens qui consomme ou vendent des stupéfiants dans mon lycée.
Mes questions sont :
Est ce que mon proviseur peut porter plainte à son nom ? Sachant quelle ni était pas et que personne nous a pris sur le fait et qu'il ni ait aucune trace de stupéfiant sur nous, il y a seulement nos aveux.
Et est ce que mon proviseur a le droit de me convoquer avant le conseil de discipline pour nous menacer de porter plainte si on ne fournissait pas de nom?
Et enfin qu'est ce qu'on risque si effectivement elle porte plainte? Que dois je faire dans ce cas la? est ce de l'abus d'autorité

Merci d'avance pour vos conseils

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Tisuisse, Posté le 18/10/2008 à 16:48
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Etes-vous majeur ?

Dans son lycée, afin de conserver la bonne notoriété de l'établissement, le proviseur peut y inclure certaines règles restrictives dont celles relatives à l'alcool, les stupéfiants, etc.

Vous la saviez qu'utiliser des substances interdites par la loi est risquée, donc, vous savez à quoi vous en tenir. Si vous êtes exclus de ce lycée, vous aurez du mal à réintéger le vôtre et à trouver un lycée qui vous accepte.

Maintenant, à vous de préparer votre défense pour ce conseil de discipline afin de ne pas prendre la sanction maxi.

maxime89000, Posté le 18/10/2008 à 17:04
3 message(s), Inscription le 18/10/2008
oui je suis majeur et je sais que l'usage de stup est interdit et je connai tres bien les risques et je cherche pas a ne pas avoir de sanctions, se que je veut savoir c'est si le proviseur peut porter plainte dans se cas precis ou il n'y a pas de preuve irrefutable et personne nous a pris sur le fait et aussi qu'il m'est convoqué anvant le conseil pour me faire chanter et nous menacer est ce legal?
savoir qu'est ce que j'encour dans mon cas precisement.
merci

Tisuisse, Posté le 18/10/2008 à 17:08
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Et la lettre que vous avez écrites ? à quoi va-t-elle servir, d'après vous ?

maxime89000, Posté le 18/10/2008 à 17:16
3 message(s), Inscription le 18/10/2008
un bout de papier sufira a un juge?? et le proviseur personnelement n'etais pas impliqué seul ma prof etait la.

Tisuisse, Posté le 18/10/2008 à 17:49
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
A vous de voir !


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