Une soirée a 75 euros se transforme en 72000 euros!

Sujet vu 8447 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/11/07 à 23:51
> Droit Pénal > Droit pénal du travail


aadneo, Posté le 21/11/2007 à 23:51
2 message(s), Inscription le 21/11/2007
bsr!
je suis nouveau et desepéré!
je travaillai en tant que videur de boite de nuit depuis 7 ans!
un soir un client ivre dormais sur une banquette, 3 fois je lui ai demandé de se mettre normalement et ensuite s'est levé et m'a insulté je l'ai sorti en le prenant par le bras, il se tiens ala porte de secours je tire et nous tombons tous les 2 dehors , il se releve leve les bras et me dis de ne pas le frapper! je le laisse et n'avais aucune intention de le toucher pour si peu!
je rentre dans la discotheque et j'apprend en fin de soirée que les pompiers sont venus le chercher car il avais le bra qui touchais par terre!
bref il porte plainte contre moi et il a plus de 10 jours itt passons il a 2 temoins et moi j'en ai trois!
on passe au penale, le juge m'en met pleins la gueule , me lis ses depositions de temoins et je lui dis mes temoins, il cherche dans son dossier, et ils n'y sont pas, croyant en plus que le prenais pour un con, bref 300 euros et coup volontaire, mon patron ne veut rien savoir, car sois disans coup volontaire j'ai tout pour ma prune, mais pourtant cela s'est bien passé sur le lieu du travail, son assurance a deposer le bila(en plus il utilisais un courtier)
mon avocat qui en a pas branler une car un cancera l'appel pour le civil je mange 52 000 pour la cotorep categorie b ipp 20% et autres truc de fou et 20000 pour la cpam, en plus je voulais faire appel mon avocat en vacance donc cela ne l'a pas fais(nimporte koi) total 72000 euros , donc saisi ou freeze des compte je ne sais plus quoi faire, pour la cpam j'ai reussi a m'en tirer a 30 euros sur 55 ans, aujourd'hui j'ai reçu le courrier de la caisse d'indemnisation aux victimes je vais les appeler demain......
j'ai essayé de me renseigné partout mis rien......
c'est a se tirer une balle!
j'aurai du rester en galere de sous et je n'aurai pas eu une histoire pareil.......... alors que j'ai eu des histoires de fou et là pour rien, voilà merci la justice......en plus mon patron a deposer le bilan et est en redressement judiciaire et là il viens de changer de nom de boite comme ça plus de passif, tout propre le monsieur......
merci de m'aider.....
andré

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Lartiste, Posté le 17/02/2008 à 19:15
22 message(s), Inscription le 15/02/2008
Bonjour, ton problème est-il toujours valable?
C'est un problème compliqué, il me faudrait me renseigner auprès de personnes plus compétentes.
Courage ne baisse pas les bras, y a toujours une solution.

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L'artiste

aadneo, Posté le 17/02/2008 à 19:33
2 message(s), Inscription le 21/11/2007
bonsoir!
oui mon probleme est toujours d'actualiter
tu connais peut etres des personnes qui s'y connaise ou specialiser cela m'aiderai bcp!
j'ai ecris a sako, dati, fillon, procureur,etc...........
mais tous dans leur reponse on ne peut rien faire il y a des avocats pour ça, bla bla......
la grosse galere!
la semaine derniere avec mon nouvel avocat, il a envoyé une lettre a mon ancienne avocat, de declarer un litige a l'assurance,et d'avouer qu'elle a bien fait une faute professionnelle!
elle a enfin repondu en avouant a moitié ses torts!
et a dis qu'elle declarais ce litige a l'assurance des avocats!
pour l'instant je suis tjrs dans l'attente sois disant qu'un specialiste de l'assurance va etudier le dossier pour voir si il y a vraiment une faute de l'avocat!
j'essaye de ne pas baisser les bras mais mon morale et ma santé y sont passé.......
la solution vivement qu'elle vienne!
merci de ton soutien..........

Lartiste, Posté le 17/02/2008 à 23:41
22 message(s), Inscription le 15/02/2008
Et bien écoute, a priori je ne vois pas beaucoup de solution. Du moins à mon niveau d'études je ne vois pas bien où je pourrais te sortir un peu de ta galère, mais je peux tenter de t'apporter quelques idées et essayer de me renseigner auprès de mes professeurs notamment.Visiblement tu as repris un avocat, c'est de toute façon le minimum à faire ça c'est certain. Si faute de ton ancien avocat il y a, alors ton nouvel avocat doit certainement pouvoir faire quelque chose pour le démontrer afin de faire jouer son assurance.
S'il t'es encore possible de faire appel vois cette question là aussi avec ton nouvel avocat, car il s'agirait pas de te prendre une peine encore plus lourde. Il te faut des pièces et un dossier solide.
N'y a-t-il pas une réglementation spécifique pour les videurs de discothèque?! Le client ivre était-il en droit de porter plainte? N'y a-t-il pas quelque part un vice de forme permettant d'annuler tout ça? Sache aussi que le choix de ton avocat est primordial (certains savent plaider, d'autres pas).
Si je peux avoir quelque information dans mon entourage, je t'en ferai part.
Toujours est-il que je t'assure qu'à tout problème correspond une solution, il faut juste être patient et tenir bon.

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L'artiste

jeetendra, Yvelines, Posté le 18/02/2008 à 10:38
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjours, il y a une chose que je ne comprends pas dans votre dramatique affaire, votre ex patron propriétaire de la boite de nuit au moment des faits était bien assuré en assurance de responsabilité civile professionnelle, logiquement "la victime" aurait dû se retourner pour la reparation de son prejudice vers votre ex employeur et surtout son assureur qui est toujours tenu d'indemniser "la victime".

Quant à la responsabilité professionnelle de votre ancien avocat avez vous pensez à saisir le conseil de l'ordre dont dépend cet avocat afin de faire jouer leur propre assurance de responsabilité civile professionnelle pour incompetence de leur avocat, c'était plutôt vers votre ex employeur qui est responsable sur le plan financier que vous aurez dû concentrer votre procédure judiciaire, courage il n'est pas trop tard,
cordialement

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DORANGEON.OVER-BLOG.COM

d4im, Posté le 17/04/2008 à 17:51
16 message(s), Inscription le 17/04/2008
Est-il possible, pour votre affaire, d'invoquer l'art 1384 alinéa 5 du code civil relatif à la responsabilité des maîtres (l'employeur) du fait de leur préposé (le salarié, vous) ?

Un arrêt du 25 févr. 2000 rendu par la Cour de cassation affirme que "n’engage pas sa responsabilité à l’égard des tiers le préposé qui agit sans excéder les limites de la mission qui lui a été impartie par son commettant"

Si vous avez agi dans la limite de votre travail, cette jurisprudence peut encore vous être applicable.

C'est une voie qui reste ouverte. Cependant, il est vrai qu'une procédure pénale existe, et cela modifie la portée de cet arrêt de principe. A creuser.

PIT1, Moselle, Posté le 18/01/2009 à 19:03
14 message(s), Inscription le 08/01/2009
Salut,saisi toi et aide toi toi meme c'est le proverbe,essaye déplucher le dictionnairejuridique,c'est dur mais il ma beaucoup aidé,dans ce forum tu trouvera certainement quelqu'un qui,pourra t'aider,je te le souhaite.
Moi meme j'ai un probleme,je passe aux prud'hommes est on m'a dis de me constituer au civil,personne ne m'a encore donné de réponse défois c'est long,arme toi de patience.
Je te souhaite beaucoup de chance.

PIT1 à+

frog, Posté le 18/01/2009 à 19:34
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Si vous avez agi dans la limite de votre travail, cette jurisprudence peut encore vous être applicable.

Sauf que le monsieur a fait usage de la force envers un client qui ne présentait pas une menace pour lui. Sur le plan pénal, c'est déjà très moyen. Et je doute fortement que l'employeur d'un portier admette lui donner pour ordre de détruire physiquement la clientèle alcoolisée pour garder la boite de nuit propre.

Si en plus de ça, l'activité était exercée illégalement (défaut d'agrément préfectoral pour l'exercice dans le domaine de la sécurité privée, non-obtention du CQP,... voire travail dissimulé), la non prise en charge par l'assurance de l'employeur pourrait aisément s'expliquer.

Le milieu de la nuit n'est pas connu pour être parmi les plus réglo quand il s'agit d'appliquer la législation et réglementation en vigueur, un jour ou l'autre on finit par payer.

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Universität Potsdam.

Krikri238703, Posté le 01/10/2013 à 18:51
1 message(s), Inscription le 01/10/2013
Bonjour on me dit qu il faut 1 videur pour 30 clients ça me partait faux merci de m aiguiller


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