Harcelement moral ou atteinte a la vie privee, qualifiée?

Sujet vu 3277 fois - 17 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/04/10 à 09:08
> Droit Pénal > Droit pénal du travail


leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 09:08
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Bonjour,
Je présente ma situation en quelques lignes.
Je suis salariée depuis juin 2007 en tant que sous officier de gendarmerie.
Depuis mon affectation, j'ai eu des notations chiffrées qui me sous estimait et qui dévalorisait le travail et l'énergie que je fournissais. Les appréciations littérales expliquaient que je travaillais très efficacement, que j'étais disponible et dévouée mais que je n'étais pas militaire.
Lors de mes deux entretiens annuelles avec mon commandant de compagnie, ce dernier m'a expliqué que ce n'était pas lorsque je travaillais qu'il y avait un soucis mais dans ma vie privée parce que je n'avais pas une attitude de sous officier 365 jours par an.
Concernant ma vie privée, je n'ai jamais été une accros au soirée diverses et variées. Je faisais beaucoup de sport, notamment lors de mes repos, et je passais du temps avec des personnes de mon âge de la commune où j'exerce ma profession. Ces individus n'étaient pas recherchés et n'avaient jamais été condamnés. Certains été sapeurs pompiers volontaire. Je ne dis pas que leur attitude était irréprochable mais chacun sa vie et je n'avais aucune raison de ne pas les fréquenter.
Mes 2 commandants de brigade ont commencé, fréquemment à me convoquer dans leur bureau pour me reprocher mes fréquentations. Ils me reprochaient également de recevoir des individus à mon domicile (je précise de nouveau, aucun d'entre eux n'étaient recherchés où ne faisaient l'objet de condamnation pour crime ou délit).
Ils me reprochaient également de ne pas donner les coordonnées des personnes que je recevaient alors qu'ils ne les avaient jamais demandés à personne. Ils savaient qui je recevais alors que je ne leur en parlais pas.
Lors de ces entretiens, ils attendaient que je me mette à pleurer pour me laisser partir. Je n'ai jamais fait l'objet de santion disciplinaire ni de compte rendu.
Mon CCB m'a reproché d'avoir été ivre en boîte de nuit (je ne boie que très rarement de l'alcool et je n'ai jamais été ivre)
Avec mes collègues, lorsque nous étions d'astreinte, nous nous remplaçions fréquemment les uns et les autres le temps de nos entraînements sportifs. Ils ne l'avaient jamais reprochés à personne, jusqu'à ce que je le demande aussi.
A cause de toute cette pression, il y a un peu plus d'un an je me suis complétement désocialisée, je suis tombée en dépression et dans la boulimie.
Pouvez vous me dire qu'elles sont mes recours?
Je n'ai plus de place mais peut apporter des précisions sur les fai

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fabienne034, Hérault, Posté le 10/04/2010 à 10:29
771 message(s), Inscription le 16/02/2010
Bonjour,

Effectivement c'est du harcèlement moral

pour tout savoir sur le harcèlement moral

http://www.fbls.net/harcelement.htm

une seule solution dans votre cas une demande de mutation

Ce qui vous est reproché en fait c'est d'avoir des rapports dans tous les sens du terme avec de jeunes de votre âge dans votre commune

Ce qui pourrait nuire à votre activité. C'est le problème de l'intégration du gendarme dans son environnement

leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 10:45
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Merci pour votre réponse,

Je ne souhaite pas être muté, je ne le peux pas vu que mes notations chiffrées ne sont pas bonnes.

On ne m'a pas uniquement reproché d'avoir des rapports avec les jeunes de mon village, on m'a aussi souvent fait des reflexions, lancés des pics par rapport à ma vie en général. En fait on me reprochait d'avoir une vie en dehors de la gendarmerie et de ne pas rester à vivre avec eux comme ils le font.

En juin 2008, j'ai subi une IVG, lorsque je suis revenue de mon arrêt je ne me sentais pas du tout bien psychologiquement. Le soir même il y avait un des nombreux barbecues brigade auquel j'ai décidé de participer (le 1er).
Cependant je n'étais pas bien. J'ai donc demandé à un ami très proche de venir me voir. Comme il connaissait mes collègues de part son statut de sapeur pompier volontaire il est allé leur dire bonsoir avant que nous montions à mon appartement.
A peine j'étais parti avec cet ami que mon ccb a dit haut et fort devant tout mes collègues présents dont mon cb qui ne me connaissait pas encore "elle a avorté il y a moins d'un mois et elle couche déjà avec un autre mec".

Ca m'a profondément blessé et ne pas du tout aidé dans ce moment difficile.

Je ne veux pas m'arrêter à une simple demande de mutation. Je souhaite déposer plainte, me battre pour ce que j'ai subi.

frog, Posté le 10/04/2010 à 11:51
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
La grande muette est adepte de vieilles traditions… Avec tous les désavantages que comporte la vie en caserne, le premier étant que tes histoires de cul seront du domaine public. Visiblement, tu n'es pas trop du genre à vivre avec ta brigade H24, ce qui pourtant est un trait essentiel de ton arme.

Que tu changes de brigade ou non, ce sera partout la même : Un pandore n'est supposé avoir de vie qu'entre pandores (pas question de s'amuser en dehors et de laisser ressortir le civil qui se cache en toi), de préférence en tenant compte d'anciennes valeurs qui à tes yeux sans doute semblent totalement dépassées.

Pourquoi ne pas changer de crèmerie, comme le font tant d'anciens G.A.V. qui passent le concours de gardien de lapin ? Tu profiteras des joies de la vie non-militaire, avec un boulot que tu pourras laisser au boulot, et une vie privée que tu pourras laisser à la maison. Sans compter les autres avantages qu'offre la police par rapport à la gendarmerie : Pas d'obligation de déménager tous les X ans, horaires plus humains (sans toujours l'être pour autant), possibilité de spécialisation, salaire plus décent (ou plutôt : moins d'heures par mois), etc.

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Universität Potsdam.

leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 12:55
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Je sais quelles sont mes possibilités pour changer de métier et je compte bien en changer, mais je ne veux pas que cette histoire s'achève si facilement pour les personnes qui m'ont fait vivre deux ans d'enfer et à cause desquels je me retrouve hospitalisée depuis 3 mois.

C'est justement parce que toutes les personnes victimes de ces actes démissionnent sans engagé de procédure que les conditions actuelles de la gendarmerie restent les mêmes.

Je n'ai pas signé un contrat où l'on me demandait de vivre 24H/24 avec mes collègues, où l'on me demandait de taire mes opinions et de vivre en isolement.

J'ai signé un contrat qui me demandait de respecter mes conditions de travail, ce que j'ai fait et ma vie personnelle n'est pas stipulée dans ce contrat.

L'infraction que constitue le harcèlement moral conduit au suicide, on le voit dans certaines entreprises du domaine public ou privé. la gendarmerie n'est pas une exception à cette règle mais on tait souvent les conséquences de ces actes, dépression, anxiété, insécurité, stress, insomnie, et pour les plus extrêmes suicides.

Je veux me battre pour ce que j'ai vécu mais aussi pour que tout ceux qui passeront derrière moi ou qui vivent les mêmes faits que moi puissent être reconnue en qualité de victime.

frog, Posté le 10/04/2010 à 13:22
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Ces individus n'étaient pas recherchés et n'avaient jamais été condamnés. [...] ma vie personnelle n'est pas stipulée dans ce contrat.

Si tu traines avec des mecs qui ont un STIC ou un JUDEX long comme leur bras, sans jamais avoir été condamnés, ça la fout mal.

Si tu traines avec des gens de ton âge qui commettent des ILS lors de chaque soirée, y'a comme un souci par rapport à ta crédibilité dans l'exercice de tes fonctions.

Citation :
fréquemment à me convoquer dans leur bureau pour me reprocher mes fréquentations. Ils me reprochaient également de recevoir des individus à mon domicile (je précise de nouveau, aucun d'entre eux n'étaient recherchés où ne faisaient l'objet de condamnation pour crime ou délit).
Ils me reprochaient également de ne pas donner les coordonnées des personnes que je recevaient alors qu'ils ne les avaient jamais demandés à personne. Ils savaient qui je recevais alors que je ne leur en parlais pas.

Décider de qui entre dans la caserne et qui non, et de connaître l'identité de ces mêmes personnes ne rentre-t-il pas dans le cadre des prérogatives du patron ?

Citation :
L'infraction que constitue le harcèlement moral conduit au suicide

Ton commanche t'a mis une appréciation écrite moyenne. C'est vraiment ce que tu qualifierais de harcèlement moral qui pousse les gens au suicide ? Des notations annuelles, il y en a aussi du côté de la police, la plupart des flics haussent les épaules en la lisant parce qu'ils s'en contrecarrent. Au mieux, ils sont fiers de ne pas être à la botte de leur chef de service et de ne pas se plier à chacun de ses caprices, surtout dans le domaine de l'activité contraventionnelle.

Si tu fais des dépressions et que tu développes des troubles du comportement alimentaire nécessitant une hospitalisation de trois mois parce qu'on t'a mis une mauvaise note, plutôt que de te demander comment enfoncer ton commanche, il faudrait peut être que tu te poses la question si tu es faite pour ce métier, et si le psychologue n'a pas commis une erreur en te déclarant apte à l'époque où tu as passé le concours.

Tu t'es mal intégrée, c'est pas de bol. Mais ne chercher l'erreur que chez les autres…? Enfin, si tu penses être dans ton bon droit, l'ITGN et la police sont à ton écoute.

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Universität Potsdam.

leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 16:15
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
non il n'avait pas de JUDEX, non je ne passais pas mes soirées avec des ILS.

Et puis je trouve qu'il est facile de ta part de porter des jugements sur la fragilité des gens quand tu n'as pas vécu la situation...

Je ne pense pas que l'on puisse se permettre de comparer des notations de la police et celles de la gendarmerie.

Je ne pense pas que le fait d'être convoqué dans le bureau de ses supérieurs hiérarchiques juste pour le plaisir de te rabaisser et de te faire craquer sans raison véritable soit être fragile.

Et puis si tu es là pour essayer de leur montrer qu'ils avaient raison, va les voir directement, ce sera plus simple.
Beaucoup de mes collègues sont avec moi, me soutiennent et trouvent qu'il s'agit bien d'harcèlement moral ce que j'ai vécu.

Ce que je cherche sur ce site, c'est des personnes qualifiées pour m'expliquer les démarches à suivre et les éléments qu'il faut que j'apporte, pas des personnes qui essaieront de me montrer que je perd mon temps.

On ne peut pas comparer la police et la gendarmerie, les conditions de travail et de vie ne sont pas les mêmes...

titi163, Ain, Posté le 10/04/2010 à 19:17
22 message(s), Inscription le 08/04/2010
Connaissant bien le milieu de la gendarmerie, je me permet de te dire mon point de vue.

Le commandant de caserne a parfaitement le droit de savoir qui rentre dans une caserne et pourquoi. N'oublie pas qu'une caserne renferme normalement pas mal d'armemnt individuel ou collectif.

Ensuite, quand on est gendarme, c'est bien beau de sortir avec les jeunes de sa commune, mais sont-ils vraiment irréprochable. Que pense la population de ce fait ??? Tiens le gendarme X sort encore avec ceux-là... C'est toute la gendarmerie qui seras visée si vun délit est commis.
Que se passerait-il si tu avais une intervention à faire concernant un de tes copains. Ton jugement ne serait-il pas troublé.

Pourquoi, tout simplement, ne pas "chasser" ailleurs que sur ta circo....

Sinon, si tu veux vraiment intenter une action, demande entretien à ton commandant de groupement, voire ton commandant de région. Tu peux aller te faire assister de ton PSO....

Cordialement.

leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 19:57
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Merci pour ta réponse.

Concernant les jeunes de ma circonscription, je tiens à apporter une petite précision. Je ne sortais pas avec eux tous les jours 24H/24. Lorsque je les voyais c'était pour faire des foot, des bowlings hors circo ou des repas au restaurant. Ce n'était donc pas aux yeux de tout le monde.

Concernant les personnes que je reçois je sais que le règlement de caserne stipule que le commandant de caserne doit connaître l'identité des personnes que tu reçois chez toi.
Pour apporter des précisions, je n'ai reçu que très peu de monde chez moi, jamais fait de soirées ni même de repas chez moi. Les seuls personnes que j'ai reçu à mon domicile sont des personnes qui n'étaient pas connus des services de police ou gendarmerie, et c'était des jeunes qui étaient SPV. Ce qui me dérange ce n'est pas le fait de devoir donner le nom de ces personnes, c'est le fait qu'on ne m'ait demandé qu'à moi de donner leurs identités et le fait que mon commandant de brigade le jour où il m'a convoqué, m'ai sorti le nom de ces deux personnes parce qu'il surveillait ma vie privé.

Les personnes les plus mal vu dans ma circonscription sont mon commandant de communauté de brigades et un de mes chefs avec qui il s'entend très bien, et ce parce qu'ils sont allés plus d'une fois sur des interventions en ayant consommé pas mal d'alcool. Pour tout te dire, mon CCB a même mis en danger des collègues à moi un jour où il est intervenu (bourré) dans un bar et qu'il a mis un coup de poing dans la gueule du gérant/ Mes collègues ont été pris à parti par la vingtaine de personne présente à ce moment là.

Je ne suis sorti qu'une seule fois en boîte sur ma circonscription et je ne consomme pas d'alcool donc j'étais lucide.

Si mon attitude n'avait pas été digne de celle d'un sous officier de gendarmerie, j'aurais dû faire des comptes rendus et être sanctionnés, mais ce n'était pas possible dans le sens où les reproches qui m'ont été fait était uniquement pour que j'en vienne à bout.

La gendarmerie c'est à la tête du client, si tu fais bien de la lèche et que tu as la même façon de vivre que ton CCB tu passes, même si tu es un alcoolique notoire qui ne sait pas bosser. mais quand tu n'entres pas dans le moule, là il te casse même si les faits ne sont pas avérés.

frog, Posté le 10/04/2010 à 19:57
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Ce que je cherche sur ce site, c'est des personnes qualifiées pour m'expliquer les démarches à suivre et les éléments qu'il faut que j'apporte, pas des personnes qui essaieront de me montrer que je perd mon temps.

Avant de te renseigner sur l'opportunité de porter l'affaire devant un tribunal pénal ou administratif, il convient d'avoir un minimum d'informations sur les faits.

Si tu penses trouver ici des gens pour te donner des billes sans connaitre les tenants et aboutissants de l'affaire et te soutenir aveuglement, tu ne pourras être que déçue.

En effet, en lisant ton récit, je m'interroge sur le bien fondé de tes complaintes : Hormis le fait que tu t'es rendue compte que dans une communauté de vie, les ragots couraient et le fait qu'on t'ait mis une note médiocre, il n'y a pas de quoi casser trois pattes à un canard si c'est tout ce qu'il y a eu. Soit, c'est pas très plaisant de savoir que ça parle dans ton dos, mais c'est comme ça dans toutes les professions, encore plus quand on a comme voisins ses collègues.

Tu comptes honnêtement intenter un procès parce que tes collègues ont discuté de tes affaires de cul ou d'amour ?

Peut être prends tu la mouche un peu trop vite, peut être aussi, as-tu omis l'étape qui consistait à parler de ce qui te dérangeait aux gens qui en étaient à l'origine ? Le dialogue, toussa, c'est toujours mieux qu'une mise en demeure.

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Universität Potsdam.

leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 20:13
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Je ne prend pas la mouche j'ai du caractère et le discours que tu me tiens je l'ai déjà entendu par des gens qui minimisent les choses, c'est pour cette raison que je t'ai envoyé le message précèdent.

Visiblement tu n'es pas dans la gendarmerie, il est donc peut-être difficile pour toi de comprendre que ce que j'ai vécu ne se résume pas à des on dit sur mes histoires de Q ou d'amour, sinon je n'en serait pas là.

Je te souhaite en tout cas de ne jamais être noté en dessous que ce que tu vaux, et de ne jamais subir une pression dans le cadre du travail.

Les commérages ne m'atteignent pas, et pour tout te dire je ne les écoute pas. Tout gendarme sait que dans une caserne les uns parlent sur les autres, les femmes de gendarme femme au foyer ne cessent d'épier les autres et s'empressent d'interpréter à leurs façons ce qu'elles ont vu.
Cependant, mes années en gendarmerie ne se résument pas à ce genre de fait.

Et oui ce que j'ai vécu vaut bien un dépôt de plainte.

titi163, Ain, Posté le 10/04/2010 à 20:27
22 message(s), Inscription le 08/04/2010
Tu ne pourras jamais éviter le commérage...
Prend RDV avec ton PSO

leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 20:30
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Le commérage, ce n'est pas un problème vraiment, je ne vis pas pour les autres mais pour moi...

C'est quand on porte atteinte à ma vie privée dans le cadre du travail que là ça devient un réel problème.

Merci pour l'info, je vais prendre contact avec la cellule psychologique de la gendarmerie pour avoir des infos.

J'ai déjà le certificat médical de mon médecin et du psychiatre qui m'a vu lorsque j'ai été hospitalisée. Je vais voir pour avoir les témoignages de mes collègues. merci en tout cas.

titi163, Ain, Posté le 10/04/2010 à 20:53
22 message(s), Inscription le 08/04/2010
Es tu bien sur que tes trois mois d'arret de travail étaient en lien avec le comportement de ta VH ?

leny2177, Côte-d'Or, Posté le 10/04/2010 à 21:25
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Oui j'en suis bien sur, et le psychiatre aussi.

titi163, Ain, Posté le 10/04/2010 à 21:46
22 message(s), Inscription le 08/04/2010
N'est tu pas leny2177 qui a posté sur le forum de doctissimo, et qui ce plaint d'un arret de travail de trois mois à cause d'un probleme d'anorexie ???
Je sais pas, mais vos histoires et pseudo semblables peuvent preter à confusion....

frog, Posté le 11/04/2010 à 01:08
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Visiblement tu n'es pas dans la gendarmerie, il est donc peut-être difficile pour toi de comprendre que ce que j'ai vécu ne se résume pas à des on dit sur mes histoires de Q ou d'amour, sinon je n'en serait pas là.

Donc au final, tu as vécu des trucs terribles, mais seul quelqu’un qui a été dans la GN peut te comprendre.

Ca va être coton de sortir “monsieur le juge, je n’ai rien de concret à vous expliquer, pas plus que les commérages et la notation, mais croyez moi sur parole, le commanche est coupable. Je sais pas de quoi, parce que j’ignore la qualification des faits, mais s’il vous plait, condamnez le quand même!”

Pas très convaincant comme discours, ne crois-tu pas ?

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leny2177, Côte-d'Or, Posté le 11/04/2010 à 06:46
9 message(s), Inscription le 10/04/2010
Les TCA sont souvent causées par une dépression... Donc c problèmes sont étroitement liés.


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