Douanes allemande et cigarettes

Sujet vu 1847 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/11/09 à 13:30
> Droit Pénal > Droit pénal de la consommation


vansss, Bouches-du-Rhône, Posté le 04/11/2009 à 13:30
1 message(s), Inscription le 04/11/2009
Bonjour,

Je reviens d un voyage a New York, où j ai transité par Munich avant de regagner la france .
a l aeroport de NYC nous avons achete mon ami et moi 3 cartouches de cigarettes chacun, pensant etre dans le quota autorise . Une fois arrives en Allemagne, les douanes nous arretent car la limite de cigarettes hors UE est de 1 seule cartouche de clope / personne ( mais nous pouvons transporter 16 litres de biere, apprend on ...) .
ils nous emmenent au poste, nous gardent 2 h, nous font rater notre correspondance pour la france, nous nous acquittons de la taxe d entree que nous voulons bien payer ( 190 € tout de meme ) et nous menacent de ne pas nous laisser repartir sans payer l amende, qui est de 500 €, pour 4 cartouches de clopes en trop !!!!!! au bout d un moment force de discussions et negociations, ils nous disent qu ils doivent en parler avec leur manager, et que le manager veut bien nous laisser partir sans payer , mais que nous recevrons cette amende en france, qu il faudra la regler, et surtout regulariser le dossier pour le pas etre emm ...... la prochaine fois que nous venons en allemagne .
Risque t on vraiement de la recevoir, est on vraiement oblige de la payer, et si nous ne payons pas, que risque t on ? pour 500 € d amande vont il engager des frais et des poursuites en france , et que risque t on si on repasse un jour par l allemagne ( mem esi on prefere EVITER l allemagne maintenant ) , et ce pour combien de temps ?
Je vous remercie de vos reponses, si vous avez deja eu affaire a un cas similaire ....

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frog, Posté le 04/11/2009 à 13:42
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Risque t on vraiement de la recevoir, est on vraiement oblige de la payer, et si nous ne payons pas, que risque t on ?[/quote]
La France exécute les décisions de justice allemandes sans trop de formalités, donc oui, il faudra payer.

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Universität Potsdam.


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