Utilisation logos de marque sur site web

Sujet vu 1723 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/01/09 à 19:43
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


john413, Posté le 12/01/2009 à 19:43
3 message(s), Inscription le 12/06/2008
Bonjour a tous, et merci d'avance de votre temps.

Je construis un site internet dans lequel je vends un espace(un profile) a mes clients.

Je souhaiterais pouvoir les laisser enregistrer des logos de Marques(principalement de voitures) sans lien hypertexte.
Ma question est: suis-je poursuivable, par les marques concernées, même si ce son les utilisateurs qui choisissent et upload les images? Et je précise que chaque profile n'est accessible que par celui qui l'a crée(avec pseudo et mot de passe).

encore merci

Jonathan Leroux

Ps: Si la question vous parait trop floue pour être répondue précisément, peut être pourriez-vous m'indiquer des sources de précédents ou d'explications. merci

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