Utilisation de licence creative commons

Sujet vu 1015 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/05/08 à 10:58
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vautrel, Posté le 23/05/2008 à 10:58
1 message(s), Inscription le 23/05/2008
Bonjour,

je réalise le film de présentation d'une petite PME. Je voulais utiliser en fond sonore une musique publiée en licence de type Creative Commons (BY-NC-ND) : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/

Vu que le film n'a pas de valeur commerciale à proprement parlé à savoir qu'il n'est pas vendu, est il possible d'utiliser ce type de musique sous cette licence ?

J'interprète dans le contrat de licence "commercial" comme signifiant que l'œuvre va être vendue ce qui n'est pas le cas du film de présentation de la PME.

merci par avance pour votre éclairage juridique

Sébastien

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