Responsabilité du fondateur et de l'administrateur d'un foeru

Sujet vu 1047 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/06/09 à 11:00
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


sondier, Bas-Rhin, Posté le 13/06/2009 à 11:00
1 message(s), Inscription le 13/06/2009
Bonjour,
Je vous expose le cas qui me pose probmème:

Je suis administrateur d'un forum concernant la moto.
Des rencontres de membres sont organisées via le forum dans toute la france.
Une association parallèle munie d'une assurance a été crée pour faciliter les démarches administratives (déclaration en prefecture pour les groupes de plus de 19 motos), et pour couvrir les personne prenant part à l'organisation en cas de litige avec des tiers)
Jusqu'à maintenant, pas de problème.

Un groupe de membres du forum fait état d'une rencontre prévue en septembre. Ils affirment ne pas vouloir se plier aux déclarations obligatoires, et déclinent l'aide (et l'assurance) de l'association.

Ma question:
Dans quelle mesure le fondateur et l'administrateur du forum peuvent ils être tenus pour responsable en cas de litige avec des tiers.
Comment faire pour dégager cette responsabilité,
Un article au règlement du forum suffit il?

Exemple de litige:
Un enfant fait une chute de vélo lors du passage d'un groupe de motards dans un village. Les parents portent plainte affirmant que les motards ont effrayé leur enfant.
La police va chercher le responsable du groupe. Si il s'agit d'une rencontre "sauvage", sans déclaration, dont il a été question dans les pages du forum, les membres du staff du forums peuvent ils être tenu responsables?

Merci pour votre réponse

Thierry Belliot

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