Propriété intellectuelle et droit a l'image

Sujet vu 1063 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/07/09 à 18:00
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


recif45, Loiret, Posté le 06/07/2009 à 18:00
1 message(s), Inscription le 06/07/2009
Bonjour,

Je possède un forum de discussions, qui nécessite une inscription pour poster, via une adresse email et un pseudo, je ne possède ni le nom, prénoms, adresse, téléphone.

Lors du bannissement d’un membre, pour propos injurieux et diffamatoire, celui-ci a exigé la suppression de tous ses messages, sous le prétexte que ceux-ci étaient sa propriété intellectuelle, je me suis exécuté, car il avait peu poster, et je ne voulais pas envenimé le conflit.

Mes questions.

Les écrits d’un membre sur un forum de discussions sont-ils soumis a la propriété intellectuelle.

Quels sont les droits des photos poster et soumises librement par un membre.

Merci d’avance.

Luc Leroy

Le site
http://www.recif45.fr/

Le Forum
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