Problème de photos prise avec mon appareil perso

Sujet vu 994 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/04/10 à 11:59
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


yohann14840, Calvados, Posté le 14/04/2010 à 11:59
2 message(s), Inscription le 14/04/2010
Bonjour,

J'ai créer ma société d'animation de soirée depuis le 1er février 2010 et bien sûr un site internet qui va avec.

J'ai animé pendant 3 ans avec un ami (qui a sa propre entreprise d'animation) et j'ai pris des photos de toutes les soirées avec mon propre appareil photo que je lui ai gentillement céder pour pouvoir mettre sur son site.

A la bonne surprise ce matin le facteur me donne une gentille lettre recommandée venant de sa part m'assignant a retirer expressement les photos de mon site que j'ai moi-même utiliser (vu qu'elles sont prises avec mon propre appareil) donc est-il dans son bon droit ou pas de l'exiger ???

Merci d'une petite réponse.

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frog, Posté le 14/04/2010 à 12:19
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Effectivement : Il est le créateur des photos, les droits de propriété intellectuelle lui reviennent.

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Universität Potsdam.

yohann14840, Calvados, Posté le 14/04/2010 à 12:28
2 message(s), Inscription le 14/04/2010
Le créateur ?? c'est moi qui les ai prises les photos avec mon appareil photo personnel !!

Pas lui vu qu'il n'a pas d'appareil photo !!!

frog, Posté le 14/04/2010 à 16:28
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Désolé, j'avais pas les yeux en face des trous. J'ai cru lire que tu lui avais prêté ton appareil pour que lui prenne des photos pendant la soirée.

Bref. Si tu as pris ces photos, libre à toi d'en disposer comme tu le souhaites.

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Universität Potsdam.


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