Modification d'une anecdote à des fins commerciales

Sujet vu 1643 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/08/12 à 09:12
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


chouchoubidou91, Essonne, Posté le 31/08/2012 à 09:12
1 message(s), Inscription le 31/08/2012
Bonjour,

Je me suis inscrit sur un forum français où voici un extrait des règles concernant l'utilisation des images et des textes.

"Le fait que vous transfériez des images sur le serveur (sur le forum du *********) ou bien que ces images, et des informations en général, nous soient expédiées par e-mail implique votre acceptation (sauf mentions contraires) à leur publication sur Internet et dans le magazine ********* et sur les supports gérés par la Boutique du *********. Toute utilisation des images présentes sur notre site, sauf mention du contraire, est strictement interdite avec ou sans mention du copyright."

Les règles propres d'un forum priment-elles sur la loi concernant le droit d'auteur en France ?

Lorsqu'un auteur donne l'autorisation à un tiers d'utiliser ses images ou ses textes, est-ce que cette autorisation prive l'auteur de ses droits et permet ainsi à ce tiers d'en user à sa convenance ?

Un sujet concernant une anecdote que j'avais postée sur ce forum a été publié dans un article du magazine en question. À la fin de cet article, seules les initiales de mon pseudonyme sont mentionnées alors que tous les autres articles (photos ou textes) de ce magazine apposent la signature (pseudonymes) de leurs auteurs respectifs (membres du forum) de façon tout à fait explicite.

De plus, l'article du magazine reprenant intégralement mon texte a été modifié à des fins commerciales : seule la phrase "Mon matériel est fonctionnel" a été changée par la marque et le modèle d'un objet vendu dans la Boutique en question.
En voici les preuves :

http://i34.servimg.com/u/f34/17/34/92/07/ba_noe11.jpg

http://i44.servimg.com/u/f44/17/34/92/07/ba_noe11.jpg

Dois-je considérer cela comme une atteinte à mes droits d'auteur, une contrefaçon ou encore une usurpation d'identité pour faire passer un message à des fins clairement commerciales ?

Quels sont les recours possibles ?

Merci pour vos réponses éclairées.
Cordialement.

P.S. : Ai-je le droit de diffuser sur Internet les deux images ci-dessus sachant que je suis l'auteur de ces propos ?

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