Logo pas sous copyright officiel mais plaggié

Sujet vu 1345 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/09/10 à 11:28
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


sam, Deux-Sèvres, Posté le 08/09/2010 à 11:28
1 message(s), Inscription le 08/09/2010
Bonjour,

Je m'adresse à vous car je veut devenir créateur designer. N'étant pas encore à mon compte, je ne peut faire payer mes prestations. Une personne m'a demander pour son site internet (forum) une bannière et un logo. J'ai accepté en échange d'une maigre publicité (pas de nom d'entreprise ou autre simplement un lien avec mon surnom afin que je puisse prospecter et voir les demandes). La personne a acceptée seulement une fois le travail terminé, qui m'a prit environ trois jours, le logo et la bannière fournis, il ne s'est pas tenu à son engagement. Je sais que comme il n'y a pas de contrat, je ne peut rien mais quand est-il du droit de la propriété intellectuelle? Même si mon œuvre n'est pas déposée chez huissier de justice, il me semble que cela reste ma création donc ma propriété? Comment puis-je démontré ça? Je vous avoue être froissé du fait que cette personne a eu l'audace de mettre qu'il est le designer, c'est ce que j'appelle du plagiat. Avez-vous, s'il vous plait, des conseils?

En vous remerciant, veuillez recevoir mes sincères salutations.

Sam.

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