Jalousie du sujet du site web

Sujet vu 908 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/11/08 à 20:15
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


duyck, Nord, Posté le 12/11/2008 à 20:15
3 message(s), Inscription le 12/11/2008
bonjour

nous sommes entrain de crée un site web sur la simualtion du btp ci joint le site www.simbtp.tx.la

j ai reuc cet lettre en relation avec mon site web:www.simbtp.tx.la

je cite

"Bonjour,

Je me permet de vous contacter par rapport à votre site internet sur
le TP. Je suis le
créateur de Projet-TP et nous avons déposé de nombreux copyright sur
notre site internet.

Votre jeu, ne doit absolument pas reprendre le thème de Projet-TP
c'est à dire la
simulation de BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS. Or, dès le départ, cela y
ressemble. A vous
de réfléchir mais je vous conseille vivement de cesser votre activité
ou bien de la
changer totalement.

J'attends une réponse de votre part,

Alexandre, staff Projet-TP"


vous pouver regardé sur le site web www.simbtp.tx.la
voici les identifiants pseaudo: sarl david
mot de passe: simagri
il na aucune ressemblace entre www.projet-tp et le mien www.simbtp.tx.la il nous conseil de changer de sujet sous peine de poursuite
il dit je cite "votre site ressemble trop au mien"
alor que lui se centre comme vous pouvez le voir plus sur le tp a t il le droit de mettre une sorte de copy right sur idee et a t'on le droit de continuer le site web sachant que sauf le sujets ressemble

merci d'avance

coordialement david j attend une reponse m

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frog, Posté le 12/11/2008 à 20:23
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
J'attends une réponse de votre part,


Je vous conseille de ne pas leur répondre... Vous verrez bien qu'ils n'ont pas de billes et qu'ils ne pourront rien faire pour vous embêter. :-)

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Universität Potsdam.

duyck, Nord, Posté le 12/11/2008 à 20:42
3 message(s), Inscription le 12/11/2008
donc vous trouver aussi que le site ressemble pas et que il n ont pas le droit de mettre un copyright sur un suget ou une idée

frog, Posté le 12/11/2008 à 21:53
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
C'est surtout que l'affirmation :

Citation :
nous avons déposé de nombreux copyright sur
notre site internet.


me paraît être du pipeau, sans quoi, votre correspondant vous aurait certainement cité avec précision ces fameux dépôts.

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Universität Potsdam.

duyck, Nord, Posté le 13/11/2008 à 16:13
3 message(s), Inscription le 12/11/2008
tu parle du cnil le n°de dossier est le"
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Cette déclaration porte le numéro 1259974."

voici un article qui peut interssait "ARTICLE 8 - PROPRIETÉ
Les logiciels, jeux, pages web, scripts, et contenu graphique présents sur le site sont propriété pleine et entière de Projet-TP."

donc je peux ou pas continuer le site sachant que je ne pren rien dez leur ressourece grzfique ni php ni scritp

frog, Posté le 13/11/2008 à 16:19
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Le dépôt CNIL n'a rien avoir.

Oui, vous pouvez continuer votre activité.

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Universität Potsdam.


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