Forum supprimé & réutilisation du contenu

Sujet vu 1886 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/08/13 à 12:37
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


R2D2, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/08/2013 à 12:37
1 message(s), Inscription le 21/08/2013
Bonjour

Après une petite recherche Google je suis davantage perdu qu'autre chose. Je trouve des informations relatives au droit de la propriété intellectuelle, mais rien d'applicable précisément au contenu des forums sur Internet.

Voici donc mes questions.

1) sur un forum, quel est le droit applicable aux messages postés par les utilisateur ? et qui possède ce droit : l'auteur du message, l'administrateur du forum ... ?
Question sous-jacente : est-il possible de réutiliser/copier le contenu d'un forum ?

2) au cas d'espèce il s'agit d'un forum qui a été purement et simplement supprimé par son administrateur. Les utilisateurs (dont je suis) voudraient savoir s'il est légalement possible de récupérer tout ou partie du contenu qui autrement sera définitivement perdu.

Je vous remercie pour vos éclairages.

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