Ai-je le droit de changer mon permis probatoire

Sujet vu 1952 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/06/11 à 10:18
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aaron49, Paris, Posté le 11/06/2011 à 10:18
3 message(s), Inscription le 11/06/2011
Bonjour,
Suite a un accident en 2002 du a l'accol, je me suis vue retirer mon permis de conduire pour 4 mois en attendant mon proces ,mais entre deux j'avais une visite medicale a passer et un controle de sante .Apres ce controle tout etait ok,donc la je retrouve mon permis de conduire ,1 mois apres je passe au tribunal et donc ma sanction tombe ,6 mois de retrait de plus et 400€ d'amende ,la le juge me demande mon permis ,je lui remet ,et me demande comment je suis venu?je lui dis que je suis venu en voiture ,et decide de me le redonner et me disque je serais convoquer par les autorites pour leur donner mon permis ,j'accepte et repart,donc la nous sommes deja en 2003,et sur mon permis est marquer valable jusqu'au 18 avril 2004.Fin 2003 je part travailler en espagne ,et voyant que mon permis expire ,je decide d'aller a la JEFATURA de ma ville ou je me trouve ,je ramene tout les document espagnol donc j'ai bession et la on me change mon permis français pour un permis espagnol,donc je peut continuer a bosser sans probleme car j'ai bession de mon permis pour travailler .Ma question est :ou ce trouve mon permis français actuellement ?l'on t'il renvoyer en france ?ai-je le droit de conduire avec mon permis de conduire espagnol meme si il porte mon numero de permis français ?et avait-je le droit de le changer contre un permis espagnol alors qu'il etait probatoire ?a ce jour je n'est jamais rien reçu ni d'amende ,ni de poursuite.Merci d'avance .

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 11/06/2011 à 12:40
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous avez échangé un permis annulé contre un permis étranger, donc le permis étranger a été obtenu frauduleusement. S'ils s'en rendent compte, vous devrez en subir toutes les conséquences pénales.

aaron49, Paris, Posté le 11/06/2011 à 17:00
3 message(s), Inscription le 11/06/2011
Bonjour ,
Non je suis désolé mon permis ces la prefecture de VALLADOLID en espagne qui me la remis ,donc il n'est pas faut ,et de plus je vivais en espagne jusqu'en juin 2010 .Maintenant sa peut etre une faute de leur part ,je ne ces pas .Ma question était claire ,vue que sur mon permis espagnol est mentionné mon numero de permis de conduire français ,et mon permis français etait valable jusqu'au 18 avril 2004 ,et je n'est jamais reçu de convocation pour leur remettre ,etait encore valable ,en sachant que je n'avait pas d'annulation mais un retrait de 4 mois suivi de 6 mois en plus et 1 ou 2 ans de probatoire.Jai sur mon permis de conduire espagnol le meme numero que sur ma feuille delivre par le gouvernement espagnol de resident etranger.
Merci par avance .

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 11/06/2011 à 19:14
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous avez obligatoirement perdu 6 points, c'est une sanction administrative, vous avez donc échangé un permis français annulé, invalidant, de fait, le permis obtenu en échange.
Si vous roulez en France avec ce permis comportant le n° d'un permis annulé, vous risquez, en cas de controle, de vous retrouver avec le délit de conduite sans permis.

aaron49, Paris, Posté le 11/06/2011 à 19:16
3 message(s), Inscription le 11/06/2011
oui j'ai perdu 6 points mais il m'en reste 6 encore non? donc le tort viens de la prefecture de d'espagne.Pourquoi annulé????puis que il me l'on rendu et valable jusqu'en 2004 apres etes passer devant le juge .Dites que puis -je faire.

Kruspe, Posté le 16/05/2012 à 17:39
1 message(s), Inscription le 16/05/2012
Bonjour aaron49,
Je me retrouve aujourd'hui à peu près dans la même situation que vous, je ne sais pas trop quoi faire et il est très difficile d'obtenir des informations. Qu'est-il advenu de votre situation ? Avez-vous de nouvelles informations ?
Merci d'avance.


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