Droit de revente des livres, magazines...

Sujet vu 1568 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/06/11 à 14:07
> Droit Comptable & fiscal > Droit fiscal


pimont, Corrèze, Posté le 12/06/2011 à 14:07
3 message(s), Inscription le 12/06/2011
Bonjour,
Je souhaite savoir sil'on peut revendre, par le biais d'un commerce, des magazines, des livres, des cahiers de vacances par ex,.
J'ai vu que certains livres récents n'étaient pas encore tombés dans le domaine public et que l'on ne pouvait pas les revendre (même en pdf) mais les reste ? magazines, livre de coloriage...
Peux t on ?
Merci d'avance si qq un a une réponse fiable.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 12/06/2011 à 18:17
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
S'ils sont à vous, vous pouvez les revendre, mais pas vendre des copies

pimont, Corrèze, Posté le 12/06/2011 à 18:58
3 message(s), Inscription le 12/06/2011
ce sont des livres ou magazines que je vais acheter bien entendu, mais la question porte sur le droit de revente et les droits d'auteur...

Tisuisse, Posté le 12/06/2011 à 19:54
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bo,jour,

Vous pouvez revendre vos livres mais seulement par petites annonce ou dans un vide grenier.

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 12/06/2011 à 20:47
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
En qualité de commerçant aussi si vous en faites une activité régulière.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 12/06/2011 à 21:46
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Mais si je ne m'abuse, il y a alors des obligations quant à qui acheter

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 13/06/2011 à 02:50
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Compte tenu des réponses que nous apportons, le moins que l'on puisse penser est que cette question est loin d'être des plus claires. J'avoue avoir répondu sans trop la comprendre.

Vous faites allusion au "PDF" (même en PDF) mais en aucune façon vous ne faites part d'une intention de vous positionner éditeur.

Les oeuvres du domaine public sont libres de droit, ce qui n’autorise pas pour autant la mutilation ou la déformation de ces dernières, puisque le droit moral de l’auteur - respect de l’oeuvre et paternité de celle-ci - est intemporel. Vous n'allez pas reprendre "Les Misérables" à votre compte même si ils sont plus d'actualité qu'au XIXe siècle.

Revente sous-entend "commercer" que ce soit à titre privé (occasionnel) ou professionnel, autrement dit vous revendez l'œuvre en l'état de sa création, et l'auteur conserve la paternité de celle-ci.

Quels types de livres (papier, électroniques…) voulez-vous revendre exactement ?

Après, peu importe l'origine : achat, héritage, don, débarras de caves et greniers, poubelles… tant que vous ne les volez pas, vous n'aurez pas de soucis. De plus, cette activité permet de s'évader de la pensée unique et de satisfaire ceux qu'elle insupporte.

Cordialement

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 13/06/2011 à 03:21
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Vous n'allez pas reprendre "Les Misérables" à votre compte même si ils sont plus d'actualité qu'au XIXe siècle.
mais il peut en faire un pdf ou autre format d'ebook et le vendre (même si l'acheteur serait des plus stupides puisqu'on peut le trouver gratuitement et légalement en ces formats)

pimont, Corrèze, Posté le 13/06/2011 à 09:17
3 message(s), Inscription le 12/06/2011
Le soucis ce sont les livres récents, peux t on les revendre sur ecommerce,en les télachargeant en pdf ? parce que je saisis pas ou s'arrête les droits de revente. Idem pour des magazines ou autres livres pour enfants.

Tisuisse, Posté le 13/06/2011 à 10:15
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous pouvez vendre un livre, même récent, en faisant passer une annonce mais en aucun cas vous ne pouvez, par tout moyen à votre convenance, copier, pthotocopier, recopier un livre, un magasine, un article de journal, pour vendre cette copie. C'est de la contre-façon qui vous conduirait devant le tribunal correctionnel. Les éditeurs ont des droits inaliénables durant toute la durée des droits de l'auteur de ces livrs, articles, etc. Ce sont, ce que l'on appelle en droits sur la propriété littéraire et artistique "les droits voisins".

En résumé, ce que vous vous proposez de faire est illégal et c'est aussi simple que cela.


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