Déclaration des revenus du conjoint

Sujet vu 913 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/10/08 à 22:11
> Droit Comptable & fiscal > Droit fiscal


karima, Posté le 11/10/2008 à 22:11
3 message(s), Inscription le 11/10/2008
Bonjour,
Ma demande est : Dans quelle mesure et sous quelles conditions le conjoint d'un Français vivant en Algerie,doit faire sa déclaration de ses revenus?

Cordialement.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Thierry Nicolaides, Paris, Posté le 20/10/2008 à 16:05
310 message(s), Inscription le 20/02/2008
question trop complexe pour être envisagée sur un forum

voyez un avocatfiscaliste

cordialement

__________________________
Robur

karima, Posté le 20/10/2008 à 17:57
3 message(s), Inscription le 11/10/2008
Bonjour Maître
désolée pour la formulation et aussi pour la question compliquée.
peute tre simplement, es ce que le conjiont d'un Français vivant en Algerie, déclare ses revenus?
en vous remerciant d'avance.
cordialement

Thierry Nicolaides, Paris, Posté le 20/10/2008 à 18:21
310 message(s), Inscription le 20/02/2008
merci de préciser

1 / pour le françiais vivant en algérie la nature de ses revenus ( salaires ou Bénéfices industriels ou commerciaux

2/ pour le conjoint qui habite je suppose en france , quels sont ses revenus : des salaires ou des Bénéfices industriels ou commerciaux

3/ ont ils des enfants , et ou vivent les enfants , france ou algérie

4 le français vit il plus ou moins de six mois en algérie

4/ idem pour le conjoint qui vit en france ,: plus ou moins de 6 mois

avec une réponse précise à ces questions ,je pourrai peut être mieux vous répondre

cordialement

__________________________
Robur

karima, Posté le 20/10/2008 à 19:17
3 message(s), Inscription le 11/10/2008
Merci ,
sincerement c'est vraiment gentil de votre part maître,
La dame vit en France ( elle est française au RMI)
le conjoint est Algerien, vivant en Algerie ( pour le moment, cause travail).
pas d'enfant pour leur couple, la dame à un enfant d'une premiere union.
l'époux pense solicité sa carte de séjour d'un an( pour le moment se sont des visas qu'ils lui sont accordés sans aucun probleme conjiont de français)
leur question es ce qu'il déclare ses revenus de la bas Algerie ?
et une fois qu'il aura sa carte de séjour d'un an, toujours cause de travail, il doit etre en Algerie, doit il déclarer ses revenus ?
excelente soirée
et merci pour ce que vous faites MaÎtre Thierry Nicolaides


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]