Don compte titres fiscalite

Sujet vu 1107 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/11/09 à 11:53
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Jeje, Essonne, Posté le 02/11/2009 à 11:53
2 message(s), Inscription le 05/10/2009
Bonjour,
Bonjour,

J'aurais voulu avoir des renseignements sur la fiscalité au niveau des successions.

Si je réalise un don a une personne

si le donneur transfert un compte titres chez le "receveur" supérieur à 30 000€.Dans ce cas les titres ne sont pas vendue mais change de propriétaires.

1°) vu de la fiscalité que paye le donneur ?

2°) sauf erreur de ma part : pour ce qui concerne le "receveur" la valeur prise en compte pour le calcul des plus value est la valeur le jour du transfert donc quasiment nul si la revente est immédiate.

Merci de votre réponse précise

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