Association 1901 et frais, loyer, etc
| Frederic Bélial Nouveau membre Inscrit : 22/06/2010 Messages : 2 |
Vu 462 fois Paris, Le 25/06/2010 03:18 |
| Bonjour,
l'association 1901 publie une revue littéraire domiciliée chez le directeur de l'association. Cela entraîne des frais pendant les bouclages de la revue - électricité, occupation de l'appartement, utilisation de l'informatique. L'association peut-elle payer des notes d'électricité, une petite part du loyer ? Par ailleurs, la publication de la revue induit quelques frais de fonctionnement : petit événementiel pour le lancement, achats divers, etc. Est-il possible de comptabiliser quelques notes de frais ? Enfin, les initiateurs de l'association et de la revue ont lancé à leur frais la revue, pour payer les auteurs et le directeur artistique des premiers numéros. Ont-il le droit de se rembourser, au moins en partie ? Cela d'autant que les rentrées d'argent venues de la vente de la revue n'ont pas été payées, du fait que les diffuseurs de la revue ont fait faillite, et que les initiateurs ont dû remettre de l'argent pour assurer la survie de l'association comme de la revue ? merci de vos conseils |
Classement : Droit comptable & fiscal > Droit fiscal
| fabienne034 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 16/02/2010 Messages : 773 |
Hérault, Le 25/06/2010 08:19 |
| bonjour,
oui à condition de faire un état des comptes au nom de l'association loi 1901 et de le justifier et approuver en AG pour tout savoir sur la création d la loi d'association 1901 http://www.fbls.net/constitution1901.htm |
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