Voisins qui déposent plaintes

Sujet vu 1204 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/09/08 à 14:37
> Droit en Général


jaycho, Posté le 03/09/2008 à 14:37
2 message(s), Inscription le 03/09/2008
bonjour,
j'ai ,il y a quelques jours, déparapé avec ma voiture sur le gravier de mon voisin qui venait de la mettre ( je n'avais pas fait attention).
celui a accouru a ma voiture pour me peter la figure, mais j'etais enfermé dedans. Celui ci ma insulté;j'ai donc deposé pleinte pour insultes.
mais voila celui ci a voulut se venger et a donc porter pleinte contre moi avec plusieurs voisins. les gendarmes sont venus a mon domicil faute de quoi ma musique etait trop forte ( ce que je reconnais) il m'ont donc dit de baisser le son ce que jai fait, et que si ils revenaient, que ca se passerait mal(ce qui ne s'est pas produit). mais voila le voisin en question a dit a mon pere que, avec les voisins, ils avaient porté pleintes (bruit, derapage de voiture, clacquage portes de voiture, et aussi que j'ai faillit renverser un voisin). Serai-je donc convoquer dans un tribunal, aurai-je une ou des amendes (montants svp),
ont ils le droit de me retirer le permis ou de me le suspendre?
merçi de vos reponses.

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Tisuisse, Posté le 03/09/2008 à 14:50
10463 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Le voisin peut porter plainte pour n'importe quel motif mais, car il y a un mais, et de taille, rien ne dit que le procureur qui, s'il en est avisé, va poursuivre ou non. Le procureur peut très bien se contenter de classer l'affaire sans suite, au besoin, après vous avoir convoqué pour un rappel à la loi.

De votre côté, ne mettez plus votre musique trop fort, gardez-la jalousemet pour vous. Par contre, je n'ai pas très bien saisi le problème des graviers. Votre voisin répand des graviers sur une voirie communale ? Qu'en pense la mairie ? Si la voirie est privée, est-ce qu'elle appartient à lui seul ou à plusieurs propriétaires ? A-t-il l'autorisation des autres propriétaires pour répandre ce gravier ? A-t-il respecté la réglementation quand à la signalisation relative au danger de ces graviers ? Voilà bien des questions auxquelles il faudra répondre car, dans la négative, vous pourriez vous retourner contre lui pour "mise en danger de la vie d'autrui". Maintenant, en attendant, arrivez moins vite, ce sera mieux.

jaycho, Posté le 03/09/2008 à 16:03
2 message(s), Inscription le 03/09/2008
merci de votre reponse rapide et clair.
pour ce qui concerne le gravier il a mispas du gravier mais des cailloux blanc devant chez lui a côté de son entrée. pour ce qui est de la reglementation je n'en ai aucune idée du type de trottoire. j'aurais plus d'information ce soir. je posterai demain.


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