Violences involontaires, qui doit-on poursuivre???

Sujet vu 677 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/03/08 à 17:52
> Droit en Général


novice69, Posté le 15/03/2008 à 17:52
1 message(s), Inscription le 15/03/2008
Pour résumer, qui peut on poursuivre dans le cas d'un jh qui se retrouve dans le coma suite à différentes interventions de médecins
ci-joint le cas pour mieux comprendre, merci bcp
Dans la nuit du 10 au 11 juin 2007, Olivier TARDE, âgé de 19 ans, présente des troubles
digestifs importants.
A 5 heures du matin, la mère du jeune homme appelle le Docteur GAUT, médecin traitant de
son fils, demeurant à proximité. Les parents du jeune homme font alors état des symptômes
présentés par leur fils (vomissements importants et grande fatigue) et sollicitent le
déplacement du Docteur GAUT. Dans la mesure où le jeune homme doit passer les premières
épreuves du baccalauréat le lendemain matin, le Docteur GAUT conseille aux parents de faire
administrer par un infirmier une injection de produit adapté aux symptômes décrits, liés
vraisemblablement à l'état de stress du jeune homme.
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Victime le lendemain matin d'un malaise au cours des épreuves de baccalauréat, Olivier est
reconduit à son domicile où il est examiné à 13 h 15 par un autre médecin, le Docteur
LEMAN. Le praticien consulté, après avoir relevé une irruption douteuse sur le corps du
jeune Olivier, prescrit son hospitalisation immédiate. Il prévient dans le même temps le
service des urgences en demandant que le Docteur MULLIER du service de médecine soit
averti du transfert. Il confie également aux parents une lettre destinée au Docteur MULLIER
dans laquelle il fait état d'une suspicion d'infection à méningocoques.
A 14 h 30, Olivier TARDE est admis au centre hospitalier. Comme convenu, les urgences
orientent le malade vers le service de médecine dirigé par le Docteur MULLIER. L'interne de
service, Serge FAURE, sans ouvrir la lettre présentée par les parents car destinée au Docteur
MULLIER, ordonne une série d'examens urgents, jugés appropriés à l'état d'Olivier.
Ce n'est pourtant que 3 heures plus tard qu'un autre médecin, le Docteur FARY, devant
l'importance des actes à pratiquer, décide d'informer le Docteur MULLIER, responsable du
service. A l'arrivée de ce dernier, Olivier est transféré dans le service de réanimation où il
tombe dans le coma, état dans lequel il se trouve aujourd'hui sans aucun espoir d'amélioration
de sa situation.
Une expertise établit que l'administration d'urgence d'un antibiotique adapté aurait permis
d'éviter cette issue.
Les parents d'Olivier ont décidé de porter plainte.
Vous indiquez les fondements d'éventuelles poursuites, les personnes pouvant être mises en
cause et les peines en

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citoyenalpha, Posté le 15/03/2008 à 18:01
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
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Vous indiquez les fondements d'éventuelles poursuites, les personnes pouvant être mises en
cause et les peines en

un svp serait le bienvenu


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