Suite à une démission au sein d'une association

Sujet vu 312 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/07/08 à 08:20
> Droit en Général


soizic, Posté le 07/07/2008 à 08:20
2 message(s), Inscription le 07/07/2008
j'ai fondé une association "la Fibromyalgie - Qu'elle est cette maladie étrange qui nous gâche la vie" en Maine et Loire en novembre 2006 aujourd'hui j'en ai démissionné car la vie que mon Conseil d'administration était infecte. Tout à commencé quand je me suis mise en couple et que j'ai déménagé en Bretagne. On a commencé par s'occuper de ma vie privée (similaire à ce que a été dit et vécue par le Président de la République, mes enfants, mes appartenances politiques et puis pour en finir j'ai détourné de l'argent alors que c'était moi qui finançait pour 1/3 l'association. Mes ces rumeurs ont les a répandues en envoyant un courrier aux adhérents normal j'étais devenue un être méprisable alors que quelques mois avant j'étais Mère Térèsa. Courrier, courriel, téléphone enfin bref m'ont amené à prendre la décision de démissionné le 24 avril 2008. De plus c'était la période ou j'avais une hospitalisation à domicile à cause de ma santé. Le 15 juin un nouveau bureau à été mis en place je n'ai pas été informé comme tout adhérent car j'ai seulement démissionné du bureau et conseil d'administration qu'il y avait une assemblée générale mais je l'ai appris par des adhérents qui sont restés en contact. J'ai appris qu'il y avait un changement de nom prévu, de statuts. En tant que fondatrice de l'assos est-ce que je peux m'opposer à cela du fait que je n'ai pas été convié à l'AG et puis-je récupérer la direction et le manadgement de cette dernière merci pour votre réponse et recevez mes salutations les plus respectueuses

Soizic

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Tisuisse, Posté le 07/07/2008 à 12:40
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Si vous êtes à jour de vos cotisations ou, en tant que membre de droit, exonérée de cotisation, il est indispensable d'être convoquée à l'AG. La preuve des convocation se fait soit par les accusés-réception de l'envoi des convocations par lettres-recommandées aux membres de l'association, soit remise de la convocation contre émargement sur la liste complète des adhérents.

S'il manque, ne serait-ce qu'un seul adhérent sur cette liste, donc adhérent non convoqué, ce dernier peut demander au tribunal d'instance la nullité de l'AG. Si le TI entérine cette nullité, toutes les décisions prises par cette AG deviendraient nulle de plein droit, donc sensées n'avoir jamais existé, ainsi que toutes les conséquences qui en découlent.

Vous pouvez aussi, toujours dans cette hypothèse, demander soit la dissolution de cette association, soit sa mise sous tutelle judiciaire et, éventuellement, porter plainte devant le tribunal pénal, pour diffamation et atteinte à la vie privée.

soizic, Posté le 07/07/2008 à 12:57
2 message(s), Inscription le 07/07/2008
Je vous remercie pour la rapidité et la compréhension de votre message.

Avec tous mes remerciements,

Veuillez agréer, l'expression de mes salutations les plus respectueuses.

Soizic


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