Revenir n france apres une expultion

Sujet vu 2315 fois - 16 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 30/01/08 à 14:41
> Droit en Général


meknes, Posté le 30/01/2008 à 14:41
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
expulser le 22/01/08 pour vie marital rompue ,toujours mariee avec une francaise,elle ne veut pas divorcerd avec lui et regrette cette expultion, serat il possible que monsieur X puisse revenir en france avec une promesse d embauche ,et obtenir une carte de sejour,ainsi que l obtention d un visa.............merci

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chnobo, Posté le 31/01/2008 à 10:55
15 message(s), Inscription le 06/01/2008
bonjour, j'ai pas bien compris votre problème? est ce que votre mari a annulé le mariage ou vous ete partis de la maison? avez vous des enfants? merci et bonne journée

meknes, Posté le 31/01/2008 à 12:01
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
c juste un ami, c est pas pour moi .marie au maroc evec une femme francaise,il vivaient ici en france,apres une vie marital rompue,elle le jete dehors et va a la prefecture declare qu il sont separe,donc on ne lui renouvelle pas sa carte de sejour ,en fevrier 2007 on lui dit de quitter le territoire francais,il ne le fait pas ,car il pense expliker sa situation ,maleureusement,le 22/01/2008,il se fait expulser de france,aujourdhui il est o maroc (depuis une semaine),maintenant son epouse car il ne sont pas divorcer, veut reprendre la vie commune ici en france avec lui,comment peut il faire pour revenir aupres de son epouse, pour reprendre leur vie marital.

chnobo, Posté le 01/02/2008 à 10:22
15 message(s), Inscription le 06/01/2008
rebonjour, la situation de votre ami est compliquée. il a rompu avec sa femme pendant un an et sa femme a déclaré qu'elle est séparée de son mari donc je ne vois pas comment la prefecture pourra donner a nouveau un titre de séjour a votre ami. si sa femme veut vraiment rester avec lui elle faut qu'elle va au maroc auconsulat et dire qu'elle veut rester avec son mari cé vrai ça va etre dure mais il faut se battre. je ne peux pas vous dire que cé gagné maisil faut tout essayer mais je pense que la prefecture a prisce mariage comme un mariage blanc. bon courage

meknes, Posté le 01/02/2008 à 10:51
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
bnjour.

meknes, Posté le 01/02/2008 à 10:57
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
bonjour,je vous remercie ,oui je pense que cela va etre dur,mais je vouler rajouter que ce n est pas lui qui a rompu c est elle qui la jeter dehors comme un chien, et maintenant elle dit qu elle l aime et desire qu il revienne........merci pour vos reponse

chnobo, Posté le 01/02/2008 à 21:22
15 message(s), Inscription le 06/01/2008
moi je pense que sa femme n'est pas serieuse moi je suis mariée avec un francais on a aussi des problèmes mais on les reglent entre nous mais pas de faire chantage moi je pense qu'il laisse tomber. bonne soirée

meknes, Posté le 01/02/2008 à 23:45
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
merci a vous,heureusement il y a encore des etres"humains".............

Nedj, Posté le 04/02/2008 à 09:59
91 message(s), Inscription le 04/02/2008
Bonjour,

Est ce que l'expulsion a été accompagnée d'une autre peine et notamment d'une peine d'interdiction du territoire français?
Par ailleurs il faut savoir que lorsque qu'une personne a été expulsée il est difficile pour cette dernière de pouvoir obtenir un visa de la part des autorités consulaires...

meknes, Posté le 04/02/2008 à 10:26
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
bonjour.........no je ne crois pas qu il est eu une interdiction de teritoire francais,ni otre peine,en tout cas je ne sait pas si c est normal mais son passeport na pas etait marque"expulsion".........et si c etait le cas pour l interdiction,comment le savoir...........mais comme son epouse regrette,peut elle le faire revenir en france ,jusqu a se jour ,ils sont toujours mariee.et on annuler la demande de divorce qui avait ete faite en mars 2007............merci

Nedj, Posté le 04/02/2008 à 10:30
91 message(s), Inscription le 04/02/2008
Pour savoir si une peine d'interdiction du territoire français a été prononcée à son égard, un jugement lui aurait été notifié, il faut donc lui demander si tel est le cas et pour combien de temps elle a été édictée.

meknes, Posté le 04/02/2008 à 10:59
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
merci ................il na rien eu jusque la............faut il s adresser au tribunal ou au consulat.........francais ou maroc? MAIS IL EST VRAI QU IL A ETAIT PRIS LE 22/01/08

Nedj, Posté le 04/02/2008 à 11:16
91 message(s), Inscription le 04/02/2008
Il faut s'adresser au juge en france

meknes, Posté le 04/02/2008 à 16:49
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
merci pour vos reponse.........no il na rien eu ,pas de jugement d interdiction de territoire francais.............

Nedj, Posté le 04/02/2008 à 16:55
91 message(s), Inscription le 04/02/2008
Dans ce cas on peut considérer que l'arrêté d'expulsion a été exécuté du fait de son retour dans son pays d'origine.
Par conséquent rien ne l'empêche de solliciter un visa afin de se rendre de nouveau en France.
Cependant,je ne vous cache pas que ce titre risque d'être difficile à obtenir dans la mesure où les autorités consulaires ont été informées de la reconduite "forcée" de l'intéressé...

meknes, Posté le 04/02/2008 à 18:02
12 message(s), Inscription le 30/01/2008
peut etre est ce document qui et cette interdiction de territoire francais.......en fevrier 2007 il a recu une obligation de quitter le teritoire,mais la cimade s occuper de lui donc il croyer bien agir en restant en france jusqua se 22/01/2008 ou il a etait attraper et mis en retention juska son depart pour rossy a 4 heure du matin le 23/01/2008

Nedj, Posté le 05/02/2008 à 09:36
91 message(s), Inscription le 04/02/2008
L'obligation de quitter le territoire français (OQTF) regroupe ce qu'on appelait auparavant l'invitation de quitter le territoire et l'arrêté de reconduite à la frontière.
Lorsqu'on reçoit une OQTF il est important de former un recours auprès du tribunal administratif compétent dans le mois qui suit la réception.
Cependant ce recours n'est pas suspensif et rien n'empêche un placement en rétention ...
En l'espèce, bien que des démarches ont été entreprises au vu de constester l'OQTF votre ami a été arrêté et placé en centre de rétention jusqu'à ce que le juge qui statue sur son recours décide que l'OQTF n'avait pas lieu d'être annulée c'est pourquoi les autorités ont pu organiser son départ du pays


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