Quelles sont les responsabilités d'un cafetier

Sujet vu 395 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/10/07 à 10:11
> Droit en Général


kokillage_old, Posté le 02/10/2007 à 10:11
1 message(s), Inscription le 02/10/2007
bonjour

j'aimerai savoir quelles sont les responsabilités d'un cafetier suite a une chute grave (trauma cranien hémorragie cérébrales)dans des escaliers aprés que la personne se soit "fortement" enivrée dans son établissement.

je rentre plus dans les détails , mon ami a un probléme alcoolique et se rends réguliérement dans le même bar pour prendre "sa cuite" , le patron de l'établissement est donc au courant de ce probléme et l'a par ailleurs plusieurs fois ramené a son domicile ce qui ne l'empêche pas de continuer a servir de l'alcool et ce sur toute une journée sans se poser de questions , je rajoute que mon ami est également porteur d'un handicap qui le rend plus fragile et vulnérable qu'une personne valide.
je sais qu'il y a un texte qui punit un cafetier servant de l'alcool a une personne manifestement ivre , qu'un cafetier a été également poursuivi suite a un accident de voiture ayant causé la mort de trois personnes
faute a l'ébriété de son client


mais existe t'il une responsabilité du cafetier si la personne a un accident en sortant de son établissement

merci de vos réponses

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