Quelles sont les recours possible

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bonjour j ai un ami qui a acheter un véhicule a l étranger venant de italie en voulant faire ses papiers en france on lui a dit que le vehicule est voler en italie peut il le garder sachant qu il la acheter de bonne foi merci Dernière modification : 14/08/2008

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Tisuisse Administrateur

Il risque de devoir le restituer car les documents administratifs sont probablement falsifiés et la préfecture va s'en apercevoir.

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pourtant les papiers sont originaux simplement le véhicule a était déclarer voler le 10 mai lui cela fait 3 mois qui la a la préfecture c est ce que on lui a dit

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Tisuisse Administrateur

Originaux ou non, si c'est un véhicule volé les documents sont sûrement des faux. Si ces documents sont en préfecture depuis 3 mois, ce retard (ou cette rétention) est dû soit aux vacances soit à un contrôle approfondi de la véracité de ces document auprès des autorités italiennes.

Comment votre ami a-t-il su que le véhicule était volé ?

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en allant en préfecture faire sa carte grise la dame lui a dit après vérification que le véhicule était voler depuis le 10 mai

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Tisuisse Administrateur

Donc, la préfecture ne peut pas faire les documents administratifs français. L'affaire est donc bloquée.

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oui mais il attends pourtant il l a acheter de bonne foi en plus parait il que des affaires comme celle ci il y en a plein

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Tisuisse Administrateur

De bonne foi ou non, c'est un véhicule volé et il doit être restitué à son proprio.