Quelle est la procédure pour un véhicule accidenté ?

Sujet vu 349 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/07/08 à 12:15
> Droit en Général


Jr68, Posté le 18/07/2008 à 12:15
11 message(s), Inscription le 18/07/2008
Tout d'abord, veuillez m'excuser si je poste ce message au mauvais endroit, je suis nouveau et je ne savais pas avec exactitude où placer mon message.

Je suis scénariste amateur et je m'attelle à un cas un peu particulier. Dans mon scénario, il est question d'un homme qui a fait un accident de la route avec son véhicule, tuant une personne à son bord. La personne est normalement condamnée pour homicide et tout le tintouin.

Je vous passe les détails, mais disons que normalement, il devrait être condamné mais s'échappe. Je voulais le faire accéder (pendant sa cavale) à son véhicule, mais le souci, c'est que je ne sais pas quelle est la procédure habituelle dans ce genre de cas.

La voiture est-elle placée dans des locaux de Police ? Ou bien dans une casse ? Voilà, merci de votre éventuelle aide, je me rends bien compte de la complexité de ma question.

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JamesEraser, Posté le 18/07/2008 à 17:10
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Les cas généralement recontrés dans ce domaine concernent des véhicules gravement accidentés et qui ne peuvent plus rouler. une procédure VGA est établie et le véhicule est retiré par un dépanneur chez qui, il est remisé.
Les constatations qui suivent complètent celles déjà effectuée sur les lieux.
Par ailleurs, cette remise permet à l'expert d'examiner le véhicule.

Si vous considérez dans votre scénar que le véhicule est toujours roulant, celà laisse supposer un délit de fuite. En conséquence, tous les débris seront saisis pour identification de la marque, modèle voire millésime du véhicule auteur. Ainsi fait, le listing national sera exploité, pendant ce temps, tous les véhicules de même type rencontrés par les forces de l'ordre seront examinés avec beaucoup d'attention.

Par ailleurs, si la victime est à bord du véhicule auteur, ce dernier doit être gravement endommagé.
Experatooment

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

Jr68, Posté le 18/07/2008 à 18:14
11 message(s), Inscription le 18/07/2008
Je me permets de me rectifier, je crois en effet m'être mal exprimé.

Je considère dans mon scénar que le véhicule est toujours roulant, mais je n'intègre pas un délit de fuite. Dans l'histoire, le conducteur est aux urgences, à l'hôpital dont il finira par s'échapper.

Ce n'est qu'une fois qu'il s'échappera de l'hôpital (environ une demie journée, voire une journée complète) qu'il devra tenter d'accéder à son véhicule.

D'où ma question sur la procédure du véhicule accidenté en question. Est ce que la voiture est stockée dans des locaux spécifiques le temps de la condamnation ? Ou la voiture est-elle stockée dans une casse quelconque ?

Voilà, j'espère avoir été plus clair, excusez-moi pour ce malentendu. En tout cas, c'est vraiment agréable de parler avec des gens qui peuvent vous éclairer.

JamesEraser, Posté le 18/07/2008 à 20:17
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
S'il s'échappe sans avoir été contacté ou entendu par les enquêteurs, il n'a aucune chance de connaître l'endroit où son véhicule est remisé.
L'enlèvement se faisant généralement lorsque les services de secours ont quitté les lieux.
Plusieurs garagistes ou casses (pardon : déconstructeurs !) pouvant être sollicités à cette fin.
Mis à part les accidents impliquant des VIP (Lady Diane par exemple), il a 99,98% de chance que le véhicule ne soit pas mis sous séquestre.
Experatooment

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Pierre Dac

Jr68, Posté le 18/07/2008 à 20:58
11 message(s), Inscription le 18/07/2008
Merci infiniment pour ces éclaircissements !


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