Puis-je risquer un procès pour detournement de marque ??

Sujet vu 1324 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/02/08 à 13:44
> Droit en Général


dijoprod, Posté le 12/02/2008 à 13:44
1 message(s), Inscription le 12/02/2008
Bonjour,

J'ai une boutique en ligne et je vends des tee-shirts de ma création -et pour une création - il s'agit d'un tee-shirt enfant j'ai un doute -il s'agit du lapin playboy détourné (n'a pas les mêmes oreilles, a une tétine dans la bouche etc..// juste une tete de lapin de profil) avec en dessous ecrit playboy (reference aux enfants -car c'est pour les petits)
est-ce que je risque d'être embeter par la marque (je ne pense pas pour le dessin du lapin mais pluôt pour avoir ecrit en dessous playboy (qui est un nom commun aussi )-qui après recherche sur internet semble très procédurière ?

En vous remerciant d'avance
GB

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Erwan, Posté le 12/02/2008 à 23:10
523 message(s), Inscription le 24/01/2008
Bjr,

oui, vous risquez de gros problèmes.

Il s'agit d'une marque déposée que personne ne peut utiliser sans y être autorisé. Ce principe est régi par le code de la propriété intelletuelle.

D'autant que si vous l'associez au lapin, quel qu'il soit, ce ne sera sans doute pas le fruit du hasard... d'où mauvaise foi et dommages-intérêts encore plus importants...

Playboy n'est pas une marque pour enfants.

Erwan, Posté le 13/02/2008 à 20:50
523 message(s), Inscription le 24/01/2008
Bjr,

Dans la mesure où il n'y a pas de confusion possible, vous ne risquez rien.

J'ignore jusqu'à quel point le mot "Playboy" est protégé. Il faudrait consulter le dépot de la marque ou du nom. Demandez à INPI, cet organisme gère la propriété intellectuelle.


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