Problème pour chemin prive en indivis sur notre terain

Sujet vu 3039 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/08/07 à 11:56
> Droit en Général


Uguelina_old, Posté le 29/08/2007 à 11:56
7 message(s), Inscription le 24/08/2007
<Bonjour - Le chemin dont je vous ai déjà parlé (LY31) est un chemin en INDIVISION sur 4 propriétaires ayant tous acheté leur parcelle en 1929. Ils ont cjhacun uml de large sur 30m de long. Au milieu de ce chemin, il y avait de ce temps là, une pompe à eau servant à approvisinner 5 à 6 riverains.
Celle-ci a été déclarée impropre àla consommation et a fonctionné 1 dizaine d'années. Sur l'acte d'origine du Grand Père était bien spécifié les 30 m2 achetés. Je viens d'acheter le terrain se trouvant dans le lot des 4 acheteurs qui sont dans l'indivision- Mais la personne qui l'a achetée en 1929 (Melle Geffroy) est partie en région Parisienne et elle est décédée le 9 Avril 1982 à Nanterre.

Sur l'acte d'origine figurait bien le chemin, puisque ce chemin est noté sur l'acte. Dans l'acte de vente des personnes à qui j'ai acheté ce terrain, les 30m2 de chemin ne sont pas inscrits. En vendant le terrain, ette demoiselle à l'époque n'a t'elle pas oublié d'en référer aux acheteurs ? Ce qui veut dire que le morceau de chemin de 30m2 lui appartient toujours. Après diverses recherches que j'ai faites, il apparait que ces personnes étaient forains ambulants. Il faudrait donc queje saches si elle a toujours des ascendants ou descendants vivants.Melle GEFFROY est ne à GUINGAMP (côtes d'armor) le 16/07/1900, on la retrouve à 29 ans près du port de Pèche de Lorient : célibataire et est décédée à NANTERRE le 9/04/1982.-

Elle avait payée la moitié du prix du terrain Quinze cent francs (en 1929), sans construire sur le terrain qu'elle avait acheté.
Il est impéatif pour de trouver une solution, mais je ne sais plus où rechercher car, j'ai pratiquement tout examiné et me suis même inscrit sur des sites Généalogiques.

Merci encore de vous intéresser à mon problème. Cordialement

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ly31, Posté le 29/08/2007 à 13:06
872 message(s), Inscription le 29/07/2007
Bonjour,

Nous avons eu la même idée : la généalogie !

Vous pouvez vous mettre en rapport avec les archives des Hauts de Seine

Archives Départementales

137 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie
92023 Nanterre Cedex

Tél. : 01.41.37.11.02

Horaires : Lu.,Ve. 9 h à 13 h ; Ma. 9 h à 19 h ; Me., Je. 9 h à 17 h
Fermeture Annuelle : 1ère quinzaine d'août et du 26 au 31 décembre

Pour ceux d'entre vous qui ne peuvent pas se déplacer, Genealogie.com met à votre disposition des millions de relevés d'actes d'Etat-Civil. Consultez-les.

Je vous souhaite bon courage

ly31

Uguelina_old, Posté le 29/08/2007 à 14:07
7 message(s), Inscription le 24/08/2007
Encore une fois merci , j'ai essayé dans 2 site de Généalogie, je vais contacter celui que vous m'indiquer. Cordialement


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