Problème avec mon architecte : demande de renseignement

Sujet vu 1002 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/02/08 à 11:43
> Droit en Général


magoule, Posté le 03/02/2008 à 11:43
1 message(s), Inscription le 03/02/2008
_Contexte_ :
Depuis avril 2007 nous avons pris un architecte pour construire notre habitation.
Aucun contrat n'a été signé. L'architecte nous a simplement mailé un contrat, la répartition de ses honoraires mais, il n'y a jamais eu de rendez-vous d'organiser pour la lecture de ce contrat, l'explication et enfin la signature de celui-ci.Projet estimatif remis par l'architecte correspondant au budget que nous lui avions indiqué.Le permis de construire est accordé depuis septembre 2007.Les appels à projets sont en cours.
_Problème rencontré_ :
Lors de la dernière réunion : voir les premiers devis suite aux appels d'offre, l'architecte est arrivé en signalant un problème. Il a dit : "j'ai commis une erreur". Dans son devis estimatif du projet, il a, pour le lot toiture, compté une surface de 90 m² alors qu'elle fait 180 m².Il nous signale donc un surcout du projet estimé à 10000 € environ.Bien entendu, il fait son meaculpa et nous offre de ne pas prendre d'honoraires sur ce surcout. Il nous indique que si nous ne pouvons supporté ce surcout il propose de reconsidérer le projet (fibrociment à la place) ou bien on accepte et on paie.Pour nous, cette somme est importante. Reconsidérer le projet nous semble être un "préjudice".
L'architecte se protège en disant que contractuellement il a droit à une marge de 7 %. Pour l'ensemble du projet, il signale qu'il atteint actuellement un surcout de 6,8 %... ! L'erreur sur le lot toiture représente 5,7 % du surcout ! Mais, nos calculs nous indiquent qu'avec les devis présentés et les entreprises qu'il a pré-sélectionné pour honorer son estimatif... il dépasse de peu mais dépasse tout de même les 7 % puisque nous atteignons les 7,16 % !!! Et, nous n'avons pas reçu tous les devis de tous les corps de métier sollicités.
Mais, comme aucun contrat n'a été signé... cette clause est-elle applicable ? Nous n'avons négocié aucun honoraire. Que faire dans une situation comme celle-ci ? Quel(s) recours pouvons-nous avoir ?Nous souhaitons rester en bon entente avec notre architecte. Nous savons que l'erreur est humaine mais, nous souhaitons nous assurer qu'il est dans son droit simplement et si ce n'est pas le cas d'obtenir des arguments pour discuter avec lui. Je vous remercie de l'aide que vous pourrez m'apporter.

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