Plue value immobiliere d'une maison louée en partie

Sujet vu 385 fois - 11 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/03/08 à 19:41
> Droit en Général


maro, Posté le 07/03/2008 à 19:41
8 message(s), Inscription le 07/03/2008
j'habite une maison dans laquelle j'ai toujours occupper en residence principale le rez de chaussé et et je loue le 1er et 2eme étage . j'ai l'intantien de vendre la maison avec les locataires en place . ma question est : vais je payer une plue value ou pas ? merci

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citoyenalpha, Posté le 07/03/2008 à 21:11
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

bien sûr! Nul propriétaire vendant son bien n'y échappe. Le notaire se chargera de le percevoir.

Restant à votre disposition.

maro, Posté le 07/03/2008 à 23:09
8 message(s), Inscription le 07/03/2008
oui mais il n'y a pas de plue value lorsque c'est une residence principale

citoyenalpha, Posté le 07/03/2008 à 23:35
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

Bien sûr s'il s'agît de la résidence principale exonération totale de la plus value.
Evidence

maro, Posté le 07/03/2008 à 23:40
8 message(s), Inscription le 07/03/2008
et bien la j'y habite mais dans un seul etage  le reste je le loue . c' est pas evident . je ne sais pas ce que vous en penser

citoyenalpha, Posté le 07/03/2008 à 23:58
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

Si votre maison est divisée en plusieurs lots

Vous ne paierez pas la plus value sur le lot de votre részidence principale mais vous la paierez sur l'autre

Si votre maison ne constitue qu'un lot alors vous ne paierez pas la plus value

Il convient de se reporter à votre acte de propriété.

Restant à votre disposition

maro, Posté le 08/03/2008 à 01:57
8 message(s), Inscription le 07/03/2008
en effet ma maison est en un seul lot . dans mon acte de propriete il est mensionné que c'est qu' un seul lot . moi j' ai loué les etages sans faire de division a la mairie ou chez le notaire . donc ?

citoyenalpha, Posté le 08/03/2008 à 03:08
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

Donc parfait vous ne vendez qu'un lot. Ce lot étant votre résidence principale vous ne paierez pas l'impôt sur la plus value.


Restant à votre disposition.

Upsilon, Posté le 08/03/2008 à 08:00
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
BOnjour et bienvenue sur notre site!

Après vérification sur votre cas particulier, il semblerai que l'exonération de l'impôt sur la plus value ait vocation à jouer pour l'ensemble du prix de l'immeuble. Attention toutefois à bien préciser à votre notaire qu'il existe des locataires au premier étage de votre résidence, de façon à purger un éventuel droit de préemption si besoin en est.

Pour ce qui concerne l'exonération, elle a vocation à jouer dès lors qu'il s'agit de la résidence habituelle (plus de la moitié de l'année passé dans l'immeuble à titre de logement), et effective (il faut que vous ayez passé ces 6 mois réellement dans l'immeuble, et pas seulement par intermittence).

Attention toutefois, il faut que votre immeuble ne constitue bien qu'une seule entité foncière (un seul "lot"). Sinon l'exonération ne pourra porter que sur le lot que vosu habitiez.

Cordialement,

Upsilon.

__________________________
Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

maro, Posté le 08/03/2008 à 09:50
8 message(s), Inscription le 07/03/2008
merci.donc je ne devrais pas payer de plue value normalement . merci pour votre aide

citoyenalpha, Posté le 08/03/2008 à 14:35
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Avec plaisir

maro, Posté le 10/06/2008 à 23:36
8 message(s), Inscription le 07/03/2008
merci de vos reponses .je viens juste de voir vos reponses . j'ai vu mon clair de notaire aujourd'hui et elle a fait le calcul de plus value pour me dire combien je devrai payer sur les parties louées .mais comme je n'avais pas vu votre reponse avant je n'ai pas pu attirer son attention du fait que c'est qu'un seul lot . meme si elle devrait le savoir . mais elle m'avait perdu parcequ'elle hesitait meme sur la methode de calcul . .donc je vais lui faire remarquer ce que vous m'avez dis . j'aimerai savoir si vos reponses que vous m'avez apportées sont relevées sur des textes ou c'est des exemples vécues  . merci encore


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