Ouverture d'un portail sur ma cloture

Sujet vu 422 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/05/08 à 21:23
> Droit en Général


beth, Posté le 09/05/2008 à 21:23
1 message(s), Inscription le 09/05/2008
bonjour,
je suis propriétaire depuis peu et je suis en train de faire ma clôture .
lors de l achat de mon terrain en 2004, mon entré
de parking privative se situé sur mes plans , dans une voirie communale au nord de mon terrain .
j avais donc prévu avec ma maison de construction une exposition nord de ma maison pour prévoir a ma charge un futur garage en face de ce parking privatif
lorsque j en aurai les moyens.
entre les plan déposaient (en DDE de l implantation de ma maison) et la fin de la construction de ma maison , il c'est passer des modifications sur les parkings privatifs.
j ai du faire un parking privatif a ouest de mon habitation pour respecter les nouveaux plans fais par le promoteur a la suite des modifications des parcelles 14 et 13.
Maintenant je me retrouve avec une exposition nord avec un parking privatif qui ne me permet pas de rentrer ma voiture dans mon futur garage.
car l entré prévu a l'époque par la voirie de mon futur garage se retrouve remplacer par une impasse pour les lot 13 et 14 .
et mes voisins lot 13 et 14 ne veulent pas que j installe un portail dans cette impasse, pour que je puisse rentrer mon véhicule.
ai je droit a un recours étant donner que les modifications des parcelles 13 et 14 ne m on pas était communiquer avant mon implantation de maison.
J ai commencé ma clôture que dois je faire??
Il y t il des papiers a remplir pour un droit de passage et une autorisation de modification de clôture?? a qui demander??
Merci de me répondre

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