Outrage à agent et alcoolémie

Sujet vu 4741 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/05/08 à 22:44
> Droit en Général


Nico, Posté le 25/05/2008 à 22:44
3 message(s), Inscription le 25/05/2008
Bonsoir,

J'ai été interpellé pour une Ivresse à la sortie d'un bar, les policiers m'ont emmené avec eux car sous l'effet de l'alcool j'étais un peu agressif envers eux et j'ai tenu des propos outrageants en réponse à la manière dont il m'ont d'emblée parlé et traité.. ; j'ai été menotté, conduit à l'hopital pour un examen médical et une mesure du taux d'alcoolémie (1.52g/l sang) ; j'ai ensuite été placé en garde à vue pour une durée de 7h. Sous l'effet de l'alcool mes propos ont dépassé mes pensées et j'ai me suis un peu laché verbalement..., je reconnais que j'ai dépassé les limites.
A l'issue de la garde à vue, pendant laquelle on m'a laissé pendant 7h sans un verre d'eau, sans une cigarette, sans manger et on m'a traité de façon franchement musclé comme un animal (je reconnais que je l'ai un peu cherché!), le policier m'a demandé de signer un procès verbal j'ai voulu le lire, mais au bout de 10 secondes il a insisté pour que je le signe immédiatement, il me l'a donc arraché des mains et y a apposé la mention refuse de signer, je n'ai donc aucun document attestant de cette garde à vue et je n'ai signé aucun document. J'ai été relaché 10 minutes plus tard.
Depuis je m'inquiète un peu sur les suites de cette affaire !
Qu'est ce que je risque concernant l'ivresse (j'étais à pied je ne conduisait aucun véhicule), les policiers m'ont affirmé qu'on me retirerait 6 points sur le permis.
Et qu'est ce que je risque concernant les propos outrageants que j'ai tenu, comment peuvent ils prouver les propos que j'ai tenu ?
Est ce que je vais être convoqué au tribunal, avoir une amende ?
Merci d'avance pour votre réponse.

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frog, Posté le 25/05/2008 à 22:55
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
j'ai ensuite été placé en garde à vue pour une durée de 7h

Bonjour,
A 1,52g, je doute que vous ayez été placé en garde à vue. Je pense plutôt que vous étiez en dégrisement pendant un petit moment, avec peut être passé un certain délai, une notification de placement en garde à vue.

Citation :
on m'a traité de façon franchement musclé comme un animal (je reconnais que je l'ai un peu cherché!)

Ne le cherchez pas la prochaine fois. Je vous assure que dans ces cas là, la situation est beaucoup plus vivable pour les deux parties. (Même si ça ne change pas grand chose à l'état des cellules).

Citation :
Qu'est ce que je risque concernant l'ivresse (j'étais à pied je ne conduisait aucun véhicule), les policiers m'ont affirmé qu'on me retirerait 6 points sur le permis.

Ne craignez rien pour vos points, c'est des âneries.

Citation :
Et qu'est ce que je risque concernant les propos outrageants que j'ai tenu

Pas grand chose. Une amende tout au plus.

Citation :
comment peuvent ils prouver les propos que j'ai tenu ?

Ils n'ont pas besoin de les prouver.

Citation :
Est ce que je vais être convoqué au tribunal, avoir une amende ?

L'Ivresse Publique et Manifeste (IPM) est généralement réprimée par une contravention dont le montant ne dépasse pas les cent euros.

Dans tous les cas, les suites peuvent mettre du temps à arriver... Un lointain ami à moi a été interpellé pour IPM et outrage rebellion (il a cru bon uriner sur un policier) en Octobre 2007 si mes souvenirs sont bons, et toujours pas de nouvelles depuis à ma connaissance.

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Universität Potsdam.

Nico, Posté le 25/05/2008 à 23:32
3 message(s), Inscription le 25/05/2008
Merci beaucoup. Est ce que le fait que je n'ai pas signé le pv peut me servir ?
L'outrage à agent est ce un délit ou une contravention ?
Ca c'est passé à strasbourg et cette nuit la une bonne cinquantaine de personne était en dégrisement, est ce qu'ils poursuivent tout le monde ? Ou est ce que ils classeront sans suite vu le nombre de personnes interpellées cette nuit là.

Donc "théoriquement" je n'ai pas de grosse frayeur à me faire..??

Merci

frog, Posté le 25/05/2008 à 23:39
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Est ce que le fait que je n'ai pas signé le pv peut me servir ?

Pas vraiment. Et puis j'aurais tendance à dire : Vous avez fait une connerie, alors pourquoi cherchez la petite bête ? Assumez ! Vu ce que vous risquez, ce sera bien plus simple.

Citation :
L'outrage à agent est ce un délit ou une contravention ?

C'est une infraction pénale délictuelle.

Citation :
Ca c'est passé à strasbourg et cette nuit la une bonne cinquantaine de personne était en dégrisement, est ce qu'ils poursuivent tout le monde ? Ou est ce que ils classeront sans suite vu le nombre de personnes interpellées cette nuit là.

L'opportunité des poursuites est à la discrétion du Procureur de la République.

Citation :
Donc "théoriquement" je n'ai pas de grosse frayeur à me faire..??

A priori non. Par contre si vous comptiez passer un jour un concours de la fonction publique, vos antécédents pourront cependant jouer contre vous lors d'une enquête de moralité, maintenant que vous figurez au STIC.

Pour le reste, je suppose que les conditions d'hébergement à l'hôtel commissariat vous dissuaderont de recommencer. ;-) Ne vous y méprenez pas : Je n'entends pas vous dire de ne plus boire, juste de faire preuve de retenue lorsque vous êtes dans un état d'alcoolémie avancé. Si vous ne foutez pas le boxon et évitez les remarques déplacées, la plupart des policiers vous laisseront tituber jusqu'à chez vous sans vous embêter outre mesure, une fois le contrôle d'identité fini.

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Universität Potsdam.

frog, Posté le 26/05/2008 à 20:28
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Je suis allé me renseigner chez le copain qui a pris l'agent de police pour un réverbère...

Le pipi sur agent + l'IPM ont été récompensés par 30h de TIG + 100€ de dommages-intérêts pour le policier.

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Universität Potsdam.

Nico, Posté le 27/05/2008 à 16:20
3 message(s), Inscription le 25/05/2008
Ok merci, j'ai quand même pas poussé au point de leur uriner dessus, les outrages se sont résumés à un outrage verbal..
Un autre point me fait un peu peur, j'ai déjà été condamné par le TGI il y a quelque années pour des faits tout à fait différents à du TIG+amende et à de la prison avec sursis.. Esct ce que ça peut jouer en ma défaveur..

Merci


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