Obligation de quitter le territoire français

Sujet vu 516 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/05/08 à 22:57
> Droit en Général


hissabe, Posté le 16/05/2008 à 22:57
5 message(s), Inscription le 05/05/2008
Bonjour
Ma situation en ce moment est très précaire svp aidez moi.......
au fait je suis de nationnalité algérienne est je suis titulaire d'une carte de séjour de dix ans, je me suis mariée il ya 1 année avec un algérien sans papier, il ya 6 mois mon mari à reçu une obligation de quitter le territoire français et malheureusement on avez dépassé le délai d'un mois pour faire le recour par méconnaissance!!!!!je sais qu'il aurai falu attendre encore 6 mois et l'OQTF ne sera plus valable et on aurai pu faire sa demande de réexamin de situation avec mon avocat, et depuis il fait très attention pour ces déplacement mais malheureusement il ya 15 jours mon mari s'est fait interpellé par la paf et le 23 Avril il l'on éxpulsé!!!!!!!!!!!!!! et depuis je vis dans la déprime et le désaroi, en ce moment je ne travaille pas donc pour moi le regroupement familliale est très difficile surtout avec les nouvelles réformes!je voudrai savoir :
1) est ce que mon mari d'après avoir était éxpulsé en Algérie à le droit de demander un visa pour la france dès son arrivée en sachant que son OQTF date depuis 6 mois et na pas encore fait 1 année ou alors il doit attendre que son OQTF ne soit plus valable d'ici 1 an ?

2)quel genre de visa doit -il demander?

3)s'il arrive a retourné à sa façon avec ou sans visa est ce que il existe un moyen ici en france pour que je puisse lui faire ses papier sans qu'il doit passer par le regroupement familliale et qu'il doit déscendre en algérie en sachant qu'on ai marié ici en france depuis 1 année?

4)s'il arrive a remonter en france maintenant avec ou sans visa en sachant qu'il a été expulsé est ce qu'il peut être ammené a etre expulsé une deuxieme fois en sachant que son OQTF est toujours valable càd qui date de 6 mois ou est ce que une fois éxpulsé il ne risque plus l'éxpulsion?

Merci de me répondre svp je suis très très angoissée et je ne sait plus quoi faire???????????????????

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jeetendra, Yvelines, Posté le 17/05/2008 à 10:39
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjour, le mieux c'est que votre mari expulsé vers l'algérie respecte le délai d'interdiction du territoire français, ensuite qu'il sollicite un visa vie privée et familiale au titre du regroupement familial pour revenir en france.

S'il revient sans visa, donc illégalement, il risque un an de prison, ou une amende de 3750 euros, une interdiction judiciaire du territoire pouvant aller jusqu'à 3 ans, courage à vous, cordialement

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bejaoui mahjouba, Posté le 17/05/2008 à 18:29
3 message(s), Inscription le 13/05/2008
sois courageuse cherche du travail et prends ton mal en patience comme te dit l'autre personne sur le forum et qui ta bien conseiller très justement après tu pourra demander le regroupement familial pour l'instant tu ne peu rien faire que attendre..Je te souhaite beaucoup de courage c'est dure mais il y a pire que toi !!!

hissabe, Posté le 17/05/2008 à 21:19
5 message(s), Inscription le 05/05/2008
*Merci de m'avoir répondu, je vais prendre de votre conseil et mon mari va respecter le délai d'interdiction du territoire français, qui prends fin normalement le 22 Octobre 2008 et il va essayer de rester en Algerie, mais j'ai entendu parler d'une loi du regroupement familiale sur place càd sans qu'il retoUrne mon mari en Algérie à condition qu'il soit ici en france!

1)quelles sont les conditions du regroupement familiale sur places ! si vraiment cette loi existe?

2)est ce que c'est vrai que les associations peuvent lui faire une demande de rééxamen de situation auprés de la préfecture auprès de la commission s'il fourni une promesse d'embauche ou un CDI , et par la suite obtenir un récepissé càd on accepte de le régulariser? si vrai quelles sont les conditions?

*et lors de son expulsion les agents qui l'on accompagnaient il lui on dis qu'il pouvais retourner en france s'il demande un visa de travail et que lui remplissez ces conditions la étant donné qu'il est marié ici et possede un domicile conjugale, pcq il ya une loi récente qui date du septembre 2007 du ministre horteufeux à condition que son employeur le déclare à la préfecture, et avec la copie de cette déclaration il la joint à sa demande de visa de travail et au bout de 15 jours il aura la réponse!est ce vrai????, si vrai quel sont les vrais conditions?

SVP répondez moi et je souhaiterai savoir si'il existent des moyens pour le régulariser ici sans passé par le regroupement familiale vu la difficulté en pratique.....................(je sais qu'il ya pas mal de personneS qui ont ma situation et qu'ill ont étaient régularisaient mais je ne connais pas ces conditions?????
J'attends vos réponse avec impatience si possible avec les témoignages merci d'avance


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