Nuisances sonores... coupables ??

Sujet vu 340 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/11/07 à 07:20
> Droit en Général


une maman_old, Posté le 03/11/2007 à 07:20
2 message(s), Inscription le 03/11/2007
Bonjour,

maman d'un petit garcon de deux ans qui est aussi un lève tot j'ai un problème avec mon voisin du dessus !

nous habitons une grande maison (pas aux normes d'insonorisation je crois) divisée en 5 !

mon petit garcon se lève vers 5 ou 6 h (meme le week end !) il ne pleure pas...mais joue parle et chante et mon voisin du dessus se plaint d'etre réveillé si tot...alors il fait les 100 pas ...il va au commisariat...il écrit a l'agence ...

j'ai peur de voir un jour arriver les services sociaux...car évidemment il a déclaré des hurlements !

je ne peux pas forcer mon fils a dormir...je ne peux pas non plus lui dire de chuchotter...je n'ai aucun problème avec les autres voisins...qui ne sont pas dérangés !

je voudrais savoir ce qu'il peut intenter contre nous...j'ai su qu'il avait déposé une main courrante !
j'avoue que je suis un peu inquiète !

merci par avance

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Upsilon, Posté le 03/11/2007 à 10:22
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Bonjour !

En fait, si l'action aboutit réellement et que votre voisin est décidé a aller jusqu'au bout, il pourra intenter une action en trouble anormal de voisinage...

Donc dommages et interets, voire dispositions pour faire cesser le trouble, diverses et variées ( il ne faut pas non plus exagérer, personne ne viendra prendre votre fils !! ).

Si réellement aucun autre voisin n'est gêné, faîtes leur signer une pétition comme quoi eux ne voient pas de probleme et n'entendent rien, ca devrait calmer les ardeurs de votre cher voisin.

Par contre, excusez moi, mais
Citation :
je ne peux pas non plus lui dire de chuchotter
???

Ah bon, pourquoi donc ?

__________________________
Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

une maman_old, Posté le 03/11/2007 à 14:35
2 message(s), Inscription le 03/11/2007
avant tout merci pour votre rapide réponse, donc je suppose que "dispositions pour faire cesser le trouble" ca veut dire travaux...le proprietaire est contre je crois ! (bien sur car lui doit dormir sur ces deux oreilles)
ou ca veut dire dédomagement...mais ca n'est pas une nuisance intentionelle...on dédomage quand on est coupable non ?

sinon tous les voisins d'enfants en profiteraient ?
et tous les parents seraient ruinés !

y'a pas une histoire de décibels et d'experts dans les problèmes de bruits...?

honetement j'y connais rien...en tous cas je vais faire cette pétition mais je l'adresse a qui ? agence ? commisariat ? mairie ?

merci

ps: mon fils commence a peine a parler, donc il est encore incapable de gérer l'intensité de ses premiers mots ...pourtant j'ai essayé de lui expliquer...c'est bien connu les enfants c'est bruyant !

encore une chose...c'est un autre voisin qui m'a averti qu'il avait déposé une main courrante...je n'ai pas eu une seule fois un appel de la police quelle est la procédure...?

merci d'avance


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