Images générées par logiciel

Sujet vu 651 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/01/08 à 09:56
> Droit en Général


cjacquel, Posté le 24/01/2008 à 09:56
1 message(s), Inscription le 24/01/2008
Bonjour,

L'auteur d'un logiciel qui génère des images réalisables uniquement avec ce logiciel peut il recevoir des droits d'auteurs sur ces images générées ?

Merci,
Christophe,

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