Enlèvement objets sur le littoral

Sujet vu 334 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/08/08 à 19:24
> Droit en Général


Satia, Posté le 04/08/2008 à 19:24
1 message(s), Inscription le 04/08/2008
Bonjour,

Je suis un particulier :
Pouvez vous me dire si j'ai le droit d'enlever des bouts de feraille rouillés trouvés sur le littoral (plage et chemin des douaniers)
J'attend votre réponse,
cordialement

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Tisuisse, Posté le 05/08/2008 à 10:10
10480 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Pour en faire quoi ?
Bien entendu que vous pouvez les retirer.


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