Droit d'utilisation d'une étiquette de vin

Sujet vu 264 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/06/08 à 15:24
> Droit en Général


tarente, Posté le 07/06/2008 à 15:24
1 message(s), Inscription le 07/06/2008
Bonjour je fais partie d'une association et je souhaiterais utiliser des étiquettes de vin pour créer des tableaux.

En ai je le droit ? Sachant que nous allons exposer et éventuellement vendre ses "tableaux " pour l'association.

Faut il que je demande une autorisation à chaque domaine viticole ?

Ou puis je éventuellement modifier une partie de l'étiquette sans risquer une contrefaçon ?

Merci pour vos réponses

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